Acquisition de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale du Département des Hautes-Pyrénées (6 lots)
Département Hautes-Pyrénées
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu:
— pour les lots 1 à 5 : 1 an reconductible 3 fois donc 4 ans au total,
— pour le lot 6 : 1 an ferme sans reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-13 | Avis de marché |
| 2020-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: F20dsd003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079297
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Diphtérie tétanos coqueluche polio enfant valences DTCAP
Numéro du lot: 1
Brève description: Diphtérie tétanos coqueluche polio enfant valences DTCAP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Vaccin hépatite B adulte
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccin hépatite B adulte.
Intitulé du lot: Vaccin hépatite B nourrisson, enfant
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccin hépatite B nourrisson, enfant.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole, oreillon, rubéole
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin rougeole, oreillon, rubéole.
Intitulé du lot: Vaccin tétravalent contre le papillomavirus
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin tétravalent contre le papillomavirus.
Intitulé du lot: Vaccin BCG SSI
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccin BCG SSI.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Budget de la collectivité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Modalités de logistique et d'information
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 15.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 034-079297 (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: F20dsd003
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu:
— pour les lots 1 à 5 : 1 an reconductible 3 fois donc 4 ans au total,
— pour le lot 6 : 1 an ferme sans reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079297
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu:
— pour les lots 1 à 5 : 1 an reconductible 3 fois donc 4 ans au total,
— pour le lot 6 : 1 an ferme sans reconduction.
Numéro du lot: 1
Brève description: Diphtérie tétanos coqueluche polio enfant valences DTCAP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Vaccin hépatite B adulte
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccin hépatite B adulte.
Intitulé du lot: Vaccin hépatite B nourrisson, enfant
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccin hépatite B nourrisson, enfant.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole, oreillon, rubéole
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin rougeole, oreillon, rubéole.
Intitulé du lot: Vaccin tétravalent contre le papillomavirus
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin tétravalent contre le papillomavirus.
Intitulé du lot: Vaccin BCG SSI
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccin BCG SSI.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Budget de la collectivité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Modalités de logistique et d'information
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 15.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 034-079297 (2020-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344496
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-079297
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Diphtérie, tétanos, coqueluche, polio, enfant valences DTCAP
Brève description: Diphtérie, tétanos, coqueluche, polio, enfant valences DTCAP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-28 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11.29 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 11.67 EUR 💰
7.29 EUR 💰
9.43 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 106.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 140-344496 (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu:
— pour les lots 1 à 5: un an reconductible trois fois donc quatre ans au total;
— pour le lot 6: un an ferme sans reconduction.
Valeur totale du marché: 147 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344496
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-079297
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour les lots 1 à 5: un an reconductible trois fois donc quatre ans au total;
— pour le lot 6: un an ferme sans reconduction.
Brève description: Diphtérie, tétanos, coqueluche, polio, enfant valences DTCAP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-28 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11.29 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 11.67 EUR 💰
7.29 EUR 💰
9.43 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 106.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale du marché (hors TVA) est une valeur estimative car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu pour un an pour l'ensemble des lots. Les marchés concernant les lots 1-2-3-4-5 sont reconductibles pour trois périodes d'un an. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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