Le présent marché concerne des prestations de fournitures en vue de l'acquisition de trois véhicules hybrides rechargeables pour les besoins de la Ville de Nîmes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois véhicules hybrides rechargeables
20F019PA
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Le présent marché concerne des prestations de fournitures en vue de l'acquisition de trois véhicules hybrides rechargeables pour les besoins de la Ville de Nîmes.”
Brève description
Le présent marché concerne des prestations de fournitures en vue de l'acquisition de trois véhicules hybrides rechargeables pour les besoins de la Ville de Nîmes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 111 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule hybride rechargeable segment SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'acquisition d'un véhicule hybride rechargeable de segment SUV avec reprise d'un véhicule type Renault Espace.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent
marché et le nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué de 72 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition du véhicule hybride.
Le présent marché est conclu pour une période allant de la date...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué de 72 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition du véhicule hybride.
Le présent marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à la fin de la garantie constructeur du/des véhicule(s) soit une période estimée de 60 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux véhicules hybrides rechargeables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'acquisition de deux véhicules neuf particulier hybrides rechargeables.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué de 68 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition des deux véhicules hybrides. Le présent marché est conclu pour une période allant de...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué de 68 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition des deux véhicules hybrides. Le présent marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à la fin de la garantie constructeur du/des véhicule(s) soit une période estimée de 60 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:
— une lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre; pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre); pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales livraisons effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-29
14:00 📅
“En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement...”
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements. Une avance sera versée aux candidats dans les conditions prévues au dossier de consultation. Aucune garantie financière n'est exigée, ni pour le marché, ni pour l'avance. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Au cours de la consultation, en cas:
— d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché;
— ou d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur et selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Remise dématérialisée obligatoire via le profil acheteur de la collectivité: www.marches-securises.fr Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Compte tenu de la nature de la présente procédure de consultation, l'acheteur se réserve la faculté d'inviter l'ensemble des soumissionnaires à négocier sur la base de leur offre initiale, y compris celles irrégulières et inacceptables. L'acheteur peut également attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Il procédera alors au classement des offres conformément aux critères de choix. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. Du fait de la crise sanitaire (coronavirus) actuelle, chaque candidat souhaitant déposer en main propre contre récépissé une copie de sauvegarde est invité à contacter l'acheteur public via la plate-forme de dématérialisation www.marches-securises.fr afin qu'un rendez-vous puisse, si nécessaire, être fixé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 192-461451 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Monsieur le maire, direction de la commande publique — Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée”
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché et le nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué de 72 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition du véhicule hybride. Le présent marché est conclu pour une période allant de la date...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué de 72 000 EUR est le prix (TTC) pour l'acquisition du véhicule hybride. Le présent marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à la fin de la garantie constructeur du/des véhicule(s) soit une période estimée de 60 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-461451
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un véhicule hybride rechargeable segment SUV
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS K2 AUTO
Adresse postale: 2290 route de Montpellier
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tblanchard@carfr.com📧
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de deux véhicules hybrides rechargeables
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RRG Nîmes
Adresse postale: 1500 avenue du Maréchal Juin
Code postal: 30000
Courrier électronique: lionel.chapalain@renault.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57204.52 💰
Source: OJS 2020/S 244-604074 (2020-12-10)