La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits émulseurs et de mouillant-moussant, pour les SDIS du groupement de commandes participants à l'acte d'achat. Ces derniers sont les SDIS 16, 17, 24, 31, 33, 64, 79 et 86. Elle est décomposée en six lots distincts, chacun d'eux fera l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chacun d'eux sera conclu avec un seul opérateur économique. Les bons de commande successifs seront émis au fur et à mesure de l'apparition du besoin de la personne publique émettrice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS 17
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers — 2 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Périgny Cedex
Code postal: 17187
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546005909📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr📧
Fax: +33 546008785 📠
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: http://www.sdis17.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers — 2 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Périgny
Téléphone: +33 546005900📞
Téléphone: +33 546008785 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits émulseurs et mouillants-moussants
0001fffb
Produits/services: Produit à usage spécial📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits émulseurs et de mouillant-moussant, pour les SDIS du groupement de commandes...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits émulseurs et de mouillant-moussant, pour les SDIS du groupement de commandes participants à l'acte d'achat. Ces derniers sont les SDIS 16, 17, 24, 31, 33, 64, 79 et 86. Elle est décomposée en six lots distincts, chacun d'eux fera l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chacun d'eux sera conclu avec un seul opérateur économique. Les bons de commande successifs seront émis au fur et à mesure de l'apparition du besoin de la personne publique émettrice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emulseur Afff-Ar newtonien à concentration de un %
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produit à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur classe une/classe une/ classe une à un % — résistance au réallumage B minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur classe une/classe une/ classe une à un % — résistance au réallumage B minimum — liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau / liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes En 1568-3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer. Tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Aspects environnementaux de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 47 000,00 litres de produit.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emulseur Afff-Ar à concentration de trois %
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur Afff-Ar classe une/classe une/ classe une à trois %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur Afff-Ar classe une/classe une/ classe une à trois %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau / liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes En 1568-1, 2, 3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 48 000,00 litres de produit.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emulseur 3f-ar à concentration de trois %
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur 3f-ar classe une/classe une/ classe une à trois %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur 3f-ar classe une/classe une/ classe une à trois %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau / Liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes En 1568-1, 2, 3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 37 000,00 lires de produit.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Emulseur Afff-Ar à concentration de un % sur liquides non miscibles et trois % sur liquides miscibles” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur classe une/classe une/ classe une;
— résistance au réallumage B minimum;
— un % sur liquides n'ayant pas d'affinité...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur classe une/classe une/ classe une;
— résistance au réallumage B minimum;
— un % sur liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau / trois % sur liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes En 1568-3 Et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 200,00 litres de produit.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mouillant / moussant
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— mouillant / moussant, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— mouillant / moussant, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 210 000,00 litres de produit.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emulseur de manœuvre à trois %
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur de manœuvre à trois %;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 3...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 3 000,00 litres de produit.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Centre de commandement du SDIS 17 — ZI des Quatre Chevaliers — 17187 Périgny Cedex.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Le coordonnateur du groupement de commandes est le service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Les missions et obligations du coordonnateur consistent notamment à mener la procédure de passation au nom et pour le compte des membres ci-avant énumérés, à désigner le ou les titulaires, à signer et à notifier les différents contrats de la commande publique. Les missions et obligations des membres consistent à déterminer la nature et l'étendue des besoins à satisfaire pour leur propre compte, à exécuter le contrat, pour la part qui les concerne et à en respecter les termes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de trente-et-un jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure: dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique: commande-publique@sdis17.fr
Le recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet « Télérecours citoyens », en suivant les instructions disponibles à l'adresse: www.telerecours.fr, par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2020/S 067-158988 (2020-04-02)
Informations complémentaires (2020-04-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 2 avenue Eric Tabarly
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 067-158988
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte:
“Le délai de validité des offres est de cinq mois à compter de la date limite de remise de l'offre.” Nouvelle valeur
Texte:
“Le délai de validité des offres est de huit mois à compter de la date limite de remise de l'offre.”
Source: OJS 2020/S 084-198841 (2020-04-24)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 2 avenue Eric Tabarly
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 228031.81 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Émulseur Afff-Ar newtonien à concentration de 1 %
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur classe 1/classe 1/ classe 1 à 1 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau —...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur classe 1/classe 1/ classe 1 à 1 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau — liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes EN 1568-3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
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Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 47 000 l de produit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Émulseur Afff-Ar à concentration de 3 %
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur Afff-Ar classe 1/classe 1/ classe 1 à 3 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur Afff-Ar classe 1/classe 1/ classe 1 à 3 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau — liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes EN 1568-1, 2, 3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 48 000 l de produit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Émulseur 3f-ar à concentration de 3 %
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur 3f-ar classe 1/classe 1/ classe 1 à 3 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur 3f-ar classe 1/classe 1/ classe 1 à 3 %;
— résistance au réallumage B minimum;
— liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau — liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes EN 1568-1, 2, 3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 37 000 l de produit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Émulseur Afff-Ar à concentration de 1 % sur liquides non miscibles et 3 % sur liquides miscibles” Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur classe 1/classe 1/ classe 1;
— résistance au réallumage B minimum;
— 1 % sur liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— émulseur classe 1/classe 1/ classe 1;
— résistance au réallumage B minimum;
— 1 % sur liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau — 3 % sur liquides ayant une affinité pour l'eau certifié aux normes EN 1568-3 et 4 de 2018, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 200 l de produit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Mouillant — moussant
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— mouillant — moussant, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ...”
Description du marché
Sont dues au présent lot:
— mouillant — moussant, imposé eau douce et eau de mer;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 210 000 l de produit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Émulseur de manœuvre à 3 %
Description
Description du marché:
“Sont dues au présent lot:
— émulseur de manœuvre à 3 %;
— tout article, fourniture, accessoire ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot.”
Informations complémentaires:
“Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 3...”
Informations complémentaires
Le volume estimé du besoin sur quatre ans, pour l'ensemble des participants à l'acte d'achat, susceptible de faire l'objet de commandes successives est de 3 000 l de produit.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 067-158988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Emulseur Afff-Ar newtonien à concentration de 1 %
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Emulseur Afff-Ar à concentration de 3 %
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio Ex
Adresse postale: 5 chemin de Clape Loup
Commune postale: Sainte-Consorce
Code postal: 69280
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 320 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Émulseur 3f-ar à concentration de 3 %
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 930 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Emulseur Afff-Ar à concentration de 1 % sur liquides non miscibles et 3 % sur liquides miscibles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 178 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mouillant — moussant
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eau et Feu
Adresse postale: rue Aloys Senefelder, BP 1008 Reims
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3.81 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Émulseur de manœuvre à 3 %
Date de conclusion du contrat: 2021-01-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
“À l'exception du lot nº 05 (mouillant — moussant), les montants mentionnés correspondent à ceux du documents comparatif de offres de l'attributaire après...”
À l'exception du lot nº 05 (mouillant — moussant), les montants mentionnés correspondent à ceux du documents comparatif de offres de l'attributaire après vérification. Pour ce qui concerne le lot nº 05 (mouillant — moussant), il s'agit du montant correspondant à 1 000 l de solution diluée conformément aux préconisations du soumissionnaire.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative; recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure: dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique: commande-publique@sdis17.fr le recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet «Télérecours citoyens», en suivant les instructions disponibles à l'adresse: www.telerecours.fr — par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2021/S 005-005259 (2021-01-05)