Avis de marché (2020-06-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Poste
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: 75015 Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France
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Téléphone:
+33 155440000 đ
Courrier Ă©lectronique:
camille.tison-lenoir@laposte.fr đ§
RĂ©gion:
France
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URL:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr đ
Communication
L'accĂšs aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr đ
URL de participation:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies open sourceâ
Produits/services:
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
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BrĂšve description:
ââ la Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bĂ©nĂ©ficier d'un accompagnement approfondi autour des problĂ©matiques liĂ©es Ă l'utilisation de...â
BrĂšve description
â la Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bĂ©nĂ©ficier d'un accompagnement approfondi autour des problĂ©matiques liĂ©es Ă l'utilisation de logiciels dit open source.
Le candidat devra ĂȘtre en mesure:
ââ de rĂ©aliser la maintenance au ticket et au forfait sur les technologies open source utilisĂ©es ou Ă venir au sein du groupe la Poste;
ââ de fournir des prestations forfaitisĂ©es sur demandes pour des missions de conseil, d'accompagnement, d'expertise;
ââ de fournir des formations sur les technologies open source du marchĂ©;
â les prestations pourront ĂȘtre Ă©tendues aux filiales du groupe la Poste.
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Produits/services supplémentaires:
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
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Produits/services supplémentaires:
Maintenance de logiciels de technologies de l'information
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Produits/services supplémentaires:
Services de gestion d'installations pour la maintenance de systĂšmes informatiques
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Lieu d'exécution:
France
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Description du marché:
ââ le prĂ©sent marchĂ© porte sur la fourniture de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies open source...â
Description du marché
â le prĂ©sent marchĂ© porte sur la fourniture de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies open source pour le groupe La Poste;
â la Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bĂ©nĂ©ficier d'un accompagnement approfondi autour des problĂ©matiques liĂ©es Ă l'utilisation de logiciels dit open source;
â le candidat devra pouvoir fournir des prestations forfaitisĂ©es sur demandes pour des missions de conseil, des missions d'accompagnement, d'expertises et de formation sur des technologies open source utilisĂ©es ou Ă venir au sein du groupe La Poste.
Ces prestations auront notamment pour objet:
concernant les prestations de conseil:
ââ conseils sur les communautĂ©s et les technologies open source;
ââ Ă©tude en rĂ©ponse Ă une expression de besoin;
ââ veille technologique, opportunitĂ©, benchmark...
â concernant les prestations d'assistance Ă la mise en Ćuvre: prestation d'intĂ©gration de services techniques open source;
â concernant les prestations d'expertise:
ââ prestation d'expertise sur les services techniques open source;
ââ prestation de dĂ©veloppement sur les services techniques open source;
â concernant les prestations de formation:
ââ fourniture de formation, monitorat, transfert de compĂ©tences;
â le prestataire devra ĂȘtre en capacitĂ© de mener ces prestations aux localisations suivantes:
ââ ChĂąlons-en-Champagne;
ââ Dijon;
ââ Limoges;
ââ Paris et rĂ©gions parisienne;
ââ Montpellier;
ââ Nantes;
ââ Rouen;
ââ OrlĂ©ans;
ââ Bordeaux;
ââ Toulouse;
â la Poste souhaite Ă©galement pouvoir bĂ©nĂ©ficier de prestations de maintenance au ticket et au forfait sur son parc de solutions Open Source, Ă ce titre La Poste souhaite notamment la mise en place de prestations de maintenance sur les solutions suivantes:
ââ Kafka;
ââ Zabbix;
ââ Cassandra;
ââ Centreon;
ââ Vault;
â ces prestations auront notamment pour objet: maintenance:
ââ maintenance logiciel;
ââ maintenances correctives et Ă©volutives;
â cette maintenance pourra ĂȘtre Ă©tendu Ă d'autres solutions open source utilisĂ©es au sein du groupe La Poste, le candidat devra donc ĂȘtre en capacitĂ© de proposer un catalogue de maintenance open source le plus exhaustif possible;
â Ă titre indicatif une centaine de solutions open source ont Ă©tĂ© identifiĂ©es comme susceptible d'ĂȘtre soumises Ă maintenance;
â les prestations pourront ĂȘtre Ă©tendues aux filiales du groupe La Poste.
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
ââ la durĂ©e prĂ©vue pour le contrat est de 36 mois ferme avec des pĂ©riodes de reconduction successives de douze mois dans la limite de deux fois.â
Informations sur les limites du nombre de candidats Ă inviter
Nombre maximum: 5
CritÚres objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
ââ la Poste retiendra les cinq candidats les mieux classĂ©s au regard des critĂšres dĂ©terminĂ©s ci-dessous, sous rĂ©serve de lâobtention dâune note supĂ©rieure ou...â
CritÚres objectifs de sélection du nombre limité de candidats
â la Poste retiendra les cinq candidats les mieux classĂ©s au regard des critĂšres dĂ©terminĂ©s ci-dessous, sous rĂ©serve de lâobtention dâune note supĂ©rieure ou Ă©gale Ă 10/20.
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Informations sur les options
Options
â
Description des options: â reconduction successives de douze mois dans la limite de deux fois.
Description
Informations complémentaires:
ââ Ă lâissue de la phase de choix, La Poste retiendra la meilleure offre sous rĂ©serve de l'obtention d'une note supĂ©rieure ou Ă©gale Ă 12/20.â
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âLe candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/) les documents indiquĂ©s ci-dessous:
1) un extrait k-bis ou Ă©quivalence;
2) s'il...â
Liste et brĂšve description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/) les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait k-bis ou Ă©quivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une dĂ©claration dĂ»ment datĂ©e et signĂ©e sur papier Ă en-tĂȘte du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnĂ©s Ă lâarticle L. 2141-1 et au 1 et 3 de lâarticle L. 2141 du code de la commande publique;
4) les certificats dĂ©livrĂ©s par les administrations et organismes compĂ©tents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnĂ© Ă lâarticle L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-Ă -dire:
4.1) une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;
4.2) une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impÎt sur les sociétés ou de l'impÎt sur le revenu);
4.3) un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les piÚces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les piÚces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ pĂ©rennitĂ© financiĂšre (si groupement chacun des membre du groupement fournira les documents demandĂ©s), (critĂšre pondĂ©rĂ© Ă 15 %):
ââ la pĂ©rennitĂ© financiĂšre...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â pĂ©rennitĂ© financiĂšre (si groupement chacun des membre du groupement fournira les documents demandĂ©s), (critĂšre pondĂ©rĂ© Ă 15 %):
ââ la pĂ©rennitĂ© financiĂšre du candidat sera analysĂ©e par La Poste ou par des sociĂ©tĂ©s extĂ©rieures au regard des liasses fiscales (bilans, comptes de rĂ©sultats et annexes numĂ©rotĂ©es de 2050 Ă 2059 inclus et les rapports de gestion) des deux derniers exercices clos fiscaux Ă joindre, ou de tous documents Ă©quivalents ainsi que des Ă©lĂ©ments fournis par le candidat dans le questionnaire d'information;
ââ en cas de crĂ©ation rĂ©cente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature Ă dĂ©montrer sa capacitĂ© Ă©conomique et financiĂšre.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
âCritĂšre Ă©liminatoire:
â le candidat devra impĂ©rativement disposer d'au moins trois ressources certifiĂ©es en administration Linux;
â Ă titre dâinformation il...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
CritĂšre Ă©liminatoire:
â le candidat devra impĂ©rativement disposer d'au moins trois ressources certifiĂ©es en administration Linux;
â Ă titre dâinformation il prĂ©cisera le nombre de ressources certifiĂ©es dont il dispose.
1) Références de l'entreprise sur des problématiques similaires (critÚre pondéré à 25 %):
Le candidat devra fournir une rĂ©fĂ©rence client de moins de trois ans pour laquelle il a rĂ©alisĂ© des prestations similaires pour chacune des solutions suivantes (cinq rĂ©fĂ©rences au total) un mĂȘme client peut ĂȘtre utilisĂ© comme rĂ©fĂ©rence pour plusieurs technologies diffĂ©rentes:
1.1) Kafka;
1.2) Zabbix;
1.3) Cassandra;
1.4) Centreon;
1.5) Vault;
â il prĂ©cisera pour chacune des rĂ©fĂ©rences clients prĂ©sentĂ©es:
ââ le nom de la sociĂ©tĂ©;
ââ la direction cliente au sein de la sociĂ©tĂ©;
ââ le nom, la fonction, et les coordonnĂ©es d'un contact chez le client;
ââ l'annĂ©e et la durĂ©e de la relation;
ââ le montant du contrat;
ââ une description succincte des projets menĂ© dans le cadre de la maintenance;
ââ le nombre d'incident annuel gĂ©rĂ© sur la technologie concernĂ©e;
ââ un descriptif des prestations d'expertise et dâassistance Ă la mise en Ćuvre rĂ©alisĂ©es.
2) Capacité d'accompagnement (CritÚre pondéré à 25 %):
Le candidat décrira l'organisation de sa structure et de ses équipes, les compétences en termes de nombre d'experts/consultants.
Il précisera le nombre de profils et de niveau d'expérience junior (0 à trois ans), confirmé (trois à cinq ans), senior (au-delà de cinq ans) dont il dispose dans les domaines d'activité concernés par l'objet du marché.
Il présentera le nombre de profil certifiés en administration Linux en précisant: nombre de ressources certifiées, par séniorité junior (0 à trois ans), confirmé (tris à cinq ans), senior (au-delà de cinq ans) dont il dispose;
3) Complétude du catalogue applicatif (critÚre pondéré à 25 %):
Le candidat indiquera sa capacité à réaliser la maintenance sur les technologies décrites dans l'onglet «Complétude de la maintenance» de l'annexe «Questionnaire d'information»;
4) Mesures de gestion et mises en place de certifications de gestion environnementale (CritÚre pondéré à 10 %):
Le candidat apportera une réponse à chacune des questions ci-dessous et joindra le cas échéant les documents demandés à son dossier de candidature.
Avez-vous une politique minimisant votre impact sur l'environnement dans le cadre des déplacements professionnels de vos consultants ? Ou à minima une politique de mobilité douce ?
Si oui, dĂ©crire les actions mises en Ćuvre dans ce sens.
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Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Cf. Liste et description succincte des critÚres de sélection.
Liste et brĂšve description des rĂšgles et critĂšres:
âIl est prĂ©cisĂ© quâune mĂȘme entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
â en candidat individuel et en tant que membre dâun ou plusieurs...â
Liste et brĂšve description des rĂšgles et critĂšres
Il est prĂ©cisĂ© quâune mĂȘme entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
â en candidat individuel et en tant que membre dâun ou plusieurs groupements
et/ou
â en tant que membre de plusieurs groupements.
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DépÎts et garanties exigés:
ââ le candidat devra fournir Ă La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).â
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ââ financement du marchĂ© par les ressources propres de La Poste;
â la Poste procĂšde au paiement, sauf disposition lĂ©gale contraire ou accord spĂ©cifique entre...â
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
â financement du marchĂ© par les ressources propres de La Poste;
â la Poste procĂšde au paiement, sauf disposition lĂ©gale contraire ou accord spĂ©cifique entre les parties, dans un dĂ©lai de 60 jours Ă compter de la date d'Ă©mission de la facture;
â l'euro est l'unitĂ© monĂ©taire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux;
â les sous-traitants bĂ©nĂ©ficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nÂș 75-1334 du 31.12.1975 modifiĂ©e.
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Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
ââ dans le cas oĂč le candidat rĂ©pondrait en cotraitance, celle-ci sera contractualisĂ©e sous forme de cotraitance conjointe avec un mandataire solidaire.â
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10
16:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
ââ les documents demandĂ©s Ă la rubrique III.1.1) devront ĂȘtre remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/)
â la demande de participation...â
â les documents demandĂ©s Ă la rubrique III.1.1) devront ĂȘtre remis sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/)
â la demande de participation accompagnĂ©e des renseignements et documents demandĂ©s aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront ĂȘtre remis sur le portail fournisseurs (
https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html)
â tous les documents demandĂ©s aux rubriques III.1.1) Ă III.1.3) devront ĂȘtre remis avant la date et l'heure limites mentionnĂ©es Ă la rubrique IV.2.2);
â le candidat souhaitant rĂ©pondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP;
â si le candidat s'appuie sur les capacitĂ©s d'autres opĂ©rateurs Ă©conomiques (Ă©conomiques/financiĂšres ou techniques/professionnelles), il doit:
ââ justifier des capacitĂ©s de ce ou ces opĂ©rateurs et
ââ apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exĂ©cution du marchĂ©;
â cette preuve peut ĂȘtre apportĂ©e par tout moyen appropriĂ©, notamment une attestation sur lâhonneur de cet autre opĂ©rateur Ă©conomique confirmant ses capacitĂ©s et leur mise Ă disposition du candidat pendant lâexĂ©cution du marchĂ©;
â conformĂ©ment aux dispositions de articles R. 2143-13 du code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandĂ©s dans le cadre du prĂ©sent avis qui peuvent ĂȘtre obtenus via un systĂšme Ă©lectronique de mise Ă disposition d'information administrĂ© par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numĂ©rique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales;
â dans ce cas, le candidat prĂ©cisera dans le dossier de rĂ©ponse toutes les informations nĂ©cessaires Ă la consultation de ce systĂšme ou de cet espace.
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Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MĂ©diateur des entreprises
Adresse postale: 98, rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859 Paris Cedex 1
Pays: France
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Source: OJS 2020/S 118-287689 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris 15
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies Open Sourceâ
BrĂšve description:
âLa Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bĂ©nĂ©ficier d'un accompagnement approfondi autour des problĂ©matiques liĂ©es Ă l'utilisation de...â
BrĂšve description
La Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bénéficier d'un accompagnement approfondi autour des problématiques liées à l'utilisation de logiciels dit Open Source.
Le candidat devra ĂȘtre en mesure:
â de rĂ©aliser la maintenance au ticket et au forfait sur les technologies Open Source utilisĂ©es ou Ă venir au sein du groupe La Poste;
â de fournir des prestations forfaitisĂ©es sur demandes pour des missions de conseil, d'accompagnement, d'expertise;
â de fournir des formations sur les technologies Open Source du marchĂ©.
Les prestations pourront ĂȘtre Ă©tendues aux filiales du groupe La Poste.
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Description
Description du marché:
âLe prĂ©sent marchĂ© porte sur la fourniture de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies Open Source pour...â
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture de prestations de maintenance, d'accompagnement, d'expertise et de formation sur les technologies Open Source pour le groupe La Poste.
La Poste souhaite mettre en place un dispositif afin de bénéficier d'un accompagnement approfondi autour des problématiques liées à l'utilisation de logiciels dit Open Source.
Le candidat devra pouvoir fournir des prestations forfaitisées sur demandes pour des missions de conseil, des missions d'accompagnement, d'expertises et de formation sur des technologies Open Source utilisées ou à venir au sein du groupe La Poste.
Ces prestations auront notamment pour objet:
Concernant les prestations de conseil:
â conseils sur les communautĂ©s et les technologies Open Source;
â Ă©tude en rĂ©ponse Ă une expression de besoin;
â veille technologique, opportunitĂ©, benchmark, âŠ
Concernant les prestations d'assistance Ă la mise en Ćuvre
â prestation d'intĂ©gration de services techniques Open Source:
Concernant les prestations d'expertise:
â prestation d'expertise sur les services techniques Open Source;
â prestation de dĂ©veloppement sur les services techniques Open Source.
Concernant les prestations de Formation:
â fourniture de formation, monitorat, transfert de compĂ©tences
Le prestataire devra ĂȘtre en capacitĂ© de mener ces prestations aux localisations suivantes:
â ChĂąlons-en-Champagne;
â Dijon;
â Limoges;
â Paris et rĂ©gions parisienne;
â Montpellier;
â Nantes;
â Rouen;
â OrlĂ©ans;
â Bordeaux;
â Toulouse.
La Poste souhaite également pouvoir bénéficier de prestations de maintenance au ticket et au forfait sur son parc de solutions Open Source, à ce titre La Poste souhaite notamment la mise en place de prestations de maintenance sur les solutions suivantes:
â Kafka;
â Zabbix;
â Cassandra;
â Centreon;
â Vault.
Ces prestations auront notamment pour objet:
Maintenance:
â maintenance logiciel;
â maintenances correctives et Ă©volutives.
Cette maintenance pourra ĂȘtre Ă©tendu Ă d'autres solutions Open source utilisĂ©es au sein du groupe La Poste, le candidat devra donc ĂȘtre en capacitĂ© de proposer un catalogue de maintenance Open Source le plus exhaustif possible.
A titre indicatif une centaine de solutions Open Source ont Ă©tĂ© identifiĂ©es comme susceptible d'ĂȘtre soumises Ă maintenance.
Les prestations pourront ĂȘtre Ă©tendues aux filiales du groupe La Poste.
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Informations sur les options
Description des options: Reconduction successives de douze mois dans la limite de deux fois.
Description
Informations complémentaires:
âA lâissue de la phase de choix, La Poste retiendra la meilleure offre sous rĂ©serve de l'obtention d'une note supĂ©rieure ou Ă©gale Ă 12/20.â
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 118-287689
Attribution du marché
1ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Linagora
Commune postale: Puteaux
Pays: France
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RĂ©gion:
France
đïž
Le contractant est une PME
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes documents demandĂ©s Ă la rubrique III.1.1) devront ĂȘtre remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...â
Les documents demandĂ©s Ă la rubrique III.1.1) devront ĂȘtre remis sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnĂ©e des renseignements et documents demandĂ©s aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront ĂȘtre remis sur le Portail Fournisseurs (
https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandĂ©s aux rubriques III.1.1) Ă III.1.3) devront ĂȘtre remis avant la date et l'heure limites mentionnĂ©es Ă la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant ĂȘtre scannĂ©s sont Ă retourner par courrier recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception ou Ă dĂ©poser contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă l'adresse du point de contact avant les mĂȘmes dates et heure limites.
ConformĂ©ment aux dispositions de lâarticle 53 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016, le candidat nâest pas tenu de fournir les documents et renseignements demandĂ©s dans le cadre du prĂ©sent avis qui peuvent ĂȘtre obtenus via un systĂšme Ă©lectronique de mise Ă disposition dâinformation administrĂ© par un organisme officiel ou dâun espace de stockage numĂ©rique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce systÚme ou de cet espace.
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Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MĂ©diateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Source: OJS 2021/S 030-075663 (2021-02-09)