Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre — groupement de commandes avec le SDIS 66
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre —...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre — groupement de commandes avec le SDIS 66
Bxe-2020-Fcs-Scp-0327
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange pour l'entretien et réparation du parc VL, VLU du département et SDIS 66” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”
Description du marché
Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc VL, VLU, VU du Département et du SDIS.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Minimum: 25 000 EUR HT.
Maximum: 75 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du Département et du SDIS 66” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”
Description du marché
Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du Département et du SDIS.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Périodicité de révision journalière. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
Pour les besoins du Département:
Financement par budget départemental sur ressources propres.
Pour les besoins du SDIS 66: Budget du SDIS 66. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: octobre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-scp-0327 «conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 240-592857 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre —...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre — groupement de commandes avec le SDIS66
Bxe-2020-Fcs-Scp-0327
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Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande.il s'agit d'un accord- cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande.il s'agit d'un accord- cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires /accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”
Description du marché
Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires /accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc VL, VLU, VU du département et du SDIS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: PSE Offre de formation spécifique 1 000 EUR HT maximum.
Description
Informations complémentaires:
“Minimum: 25 000 EUR HT, maximum: 75 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS 66” Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”
Description du marché
Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-592857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A210327l01
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Pièces de rechange pour l'entretien et réparation du parc VL, VLU du département et SDIS 66”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Poids Lourds Services
Adresse postale: 41 rue de Seville
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A210327l02
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS 66” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Les montants indiqués au présent avis sont ceux maximums de chaque lot et de chaque entité sur la totalité de la durée des contrats (période initiale et...”
Les montants indiqués au présent avis sont ceux maximums de chaque lot et de chaque entité sur la totalité de la durée des contrats (période initiale et reconductions soit 48 mois).
— lot 1:
—— pour le département: montant minimal 25 000 EUR HT et maximal 75 000 EUR HT (période initiale);
—— pour le SDIS66: montant minimal 25 000 EUR HT et maximal 75 000 EUR HT (période initiale);
— lot 2:
—— pour le département: montant minimal 25 000 EUR HT et maximal 75 000 EUR HT (période initiale);
—— pour le SDIS 66: montant minimal 25 000 EUR HT et maximal 75 000 EUR HT (période initiale), les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 093-242173 (2021-05-10)