Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre — groupement de commandes avec le SDIS 66

Département des Pyrénées-Orientales

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-04 Avis de marché
2021-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Orientales
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66906
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468858585 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre —...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange pour l'entretien et réparation du parc VL, VLU du département et SDIS 66”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum: 25 000 EUR HT. Maximum: 75 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du Département et du SDIS 66”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: octobre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 240-592857 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange pour l'entretien et la réparation du parc automobiles du département et du SDIS 66 — relance de l'accord-cadre —...”    Afficher plus
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande.il s'agit d'un accord- cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires /accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options
Description des options: PSE Offre de formation spécifique 1 000 EUR HT maximum.
Description
Informations complémentaires:
“Minimum: 25 000 EUR HT, maximum: 75 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS 66”
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-592857

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: A210327l01
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Pièces de rechange pour l'entretien et réparation du parc VL, VLU du département et SDIS 66”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Poids Lourds Services
Adresse postale: 41 rue de Seville
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: A210327l02
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Pièces de rechanges pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS 66”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués au présent avis sont ceux maximums de chaque lot et de chaque entité sur la totalité de la durée des contrats (période initiale et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 093-242173 (2021-05-10)