Acquisition de petits matériels et matériaux de construction et de quincaillerie pour les services de la région Réunion (treize lots)
Conseil régional de La Reunion
Sont concernées, les familles de fournitures suivantes: bois, fers sidérurgies, fixations, matériaux de construction, peinture, petits outillages, quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie, matériels électriques et équipements divers, plomberie et sanitaires, accessoires divers et consommables ainsi que des granulats.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
- • Fer, plomb, zinc, étain et cuivre › Fer
- • Matériaux de construction › Matériaux de construction routière
- • Matériaux divers de construction en bois › Contreplaqué
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pièces pour instruments de musique › Chevilles
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Équipement ferroviaire › Matériaux de construction ferroviaire et fournitures
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-06 | Avis de marché |
| 2021-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 20200045
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Contreplaqué 📦
Fer 📦
Chevilles 📦
Matériaux de construction ferroviaire et fournitures 📦
Peintures 📦
Articles de quincaillerie 📦
Boulons et vis 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Matériel de plomberie 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Matériaux de construction routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René Cassin — BP 67190
Code postal: 97801
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.regionreunion.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 62487000 📞
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474491
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Bois et autres: pince placo, gants, enrouleurs, papier de verre, vis à bois.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fer/sidérurgie: treillis soudés, tubes carrés, cornières, galva...
Intitulé du lot: Fixations
Numéro du lot: 3
Brève description: Fixations: chevilles à douille, rivets, chevilles à frapper.
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux de construction: ciment, enduit, ciment béton, cornières, mèches.
Intitulé du lot: Peinture et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: Visserie/boulonnerie...
Intitulé du lot: Électricité et équipements divers
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description: Granulats, grave, sable, gravier...
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23974001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.regionreunion.com/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Adresse Internet: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 197-474491 (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 20200045
Brève description:
Sont concernées, les familles de fournitures suivantes: bois, fers sidérurgies, fixations, matériaux de construction, peinture, petits outillages, quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie, matériels électriques et équipements divers, plomberie et sanitaires, accessoires divers et consommables ainsi que des granulats.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Contreplaqué 📦
Fer 📦
Chevilles 📦
Matériaux de construction ferroviaire et fournitures 📦
Peintures 📦
Articles de quincaillerie 📦
Boulons et vis 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Matériel de plomberie 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Matériaux de construction routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René Cassin — BP 67190
Code postal: 97801
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.regionreunion.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 62487000 📞
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474491
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+ 4 GMT). Le Dossier consultation des entreprises (DCE) est disponible par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com
Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit les offres économiquement les plus avantageuses par application du critère unique suivant: Le prix se note sur 70 points et le rabais sur 30 points.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Bois et autres: pince placo, gants, enrouleurs, papier de verre, vis à bois.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Une durée de douze (12) mois reconductible trois fois de manière tacite à compter de sa notification.
Intitulé du lot: Fer/sidérurgie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fer/sidérurgie: treillis soudés, tubes carrés, cornières, galva...
Intitulé du lot: Fixations
Numéro du lot: 3
Brève description: Fixations: chevilles à douille, rivets, chevilles à frapper.
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux de construction: ciment, enduit, ciment béton, cornières, mèches.
Intitulé du lot: Peinture et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Peinture, acrylique mate — satinée, bombe galva froid, bombe peinture, pinceau, rouleaux...
Intitulé du lot: Petit outillage
Numéro du lot: 6
Brève description:
Petit outillage: balai, cisaille, barre à mine, clé à molette, brosse métallique, ciseau maçon, clé à pipe.
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Quincaillerie/bâche, bande de papier, cadenas laiton, boite aux lettres, chaîne galva, collier, corde nylon, drisse nylon.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Serrurerie/charnière fer à visser, charnière universelle, paumelle, gond, poignée porte, serrure à crochet, verrou.
Intitulé du lot: Visserie/boulonnerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Visserie/boulonnerie...
Intitulé du lot: Électricité et équipements divers
Numéro du lot: 10
Brève description:
Électricité et équipements divers: câble, conduit, coffret de raccordement, fiche, hublot...
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 11
Brève description:
Plomberie — sanitaires: abattant wc double, applique mural, bonde de douche, bouchon, clé robinet.
Intitulé du lot: Accessoires divers et consommables
Numéro du lot: 12
Brève description:
Accessoires divers et consommables: combinaison peint capuche, embout plastique, jerrican, entonnoir, visière, casque de sécurité...
Intitulé du lot: Granulats
Numéro du lot: 13
Brève description: Granulats, grave, sable, gravier...
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur le territoire de l'Île de la Réunion.
Territoire de l'Île de la Réunion.
Territoire de la Réunion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La copie du bulletin d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou un document équivalent notamment lorsque le candidat est étranger.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23974001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.regionreunion.com/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Adresse Internet: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+ 4 GMT). Le Dossier consultation des entreprises (DCE) est disponible par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com
Afficher plus
Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit les offres économiquement les plus avantageuses par application du critère unique suivant: Le prix se note sur 70 points et le rabais sur 30 points.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt onze jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet;
Afficher plus
— recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
Afficher plus
— recours au fond des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de deux mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 197-474491 (2020-10-06)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 181 463 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Régional de la Réunion
Adresse postale: hôtel de Région Pierre Lagourgue Avenue René Cassin - bP 67190
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-508626
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474491
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bois
Brève description: bois et autres : pince placo - gants - enrouleurs - papier de verre - vis à bois
Intitulé du lot: fer / Sidérurgie
Brève description: fer / SidérurgieTreillis soudés - tubes carrés - cornières - galva - ..
Intitulé du lot: fixations
Brève description: fixations : chevilles à douille - rivets - chevilles à frapper .
Intitulé du lot: matériaux de construction
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: visserie / Boulonnerie..
Intitulé du lot: electricité et équipements divers
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: granulats, Grave, sable, gravier ..
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: mogamat sas
Adresse postale: 4 - rue Lafayette - zI Bras Fusil
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hamza@mogatole.re 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 2424.96 EUR 💰
Adresse postale: 4 rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 5374.50 EUR 💰
Adresse postale: 4 Rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 5 790 EUR 💰
2012.45 EUR 💰
Nom: mauvilac sas
Adresse postale: 114, rue Frederick Jackson CS 61114
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Courrier électronique: commercial@mauvilac.com 📧
Valeur totale du marché: 138751.61 EUR 💰
2233.10 EUR 💰
5671.66 EUR 💰
9609.10 EUR 💰
Adresse postale: 4, rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 3409.20 EUR 💰
Nom: sarl Sanit'Air
Adresse postale: 54 Chemin Mondon Zone Artisanale de Trois Mares
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
Courrier électronique: secretariat.sanitair@gmail.com 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 1486.87 EUR 💰
11 195 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon Cs61107
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-508626 (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
sont concernées, les familles de fournitures suivantes : bois, fers sidéruries, fixations, matériaux de construction, peinture, petits outillages, quincaillerie, serrurerie, visserie, boulonnerie, matériels électriques et équipements divers, plomberie et sanitaires, accessoires divers et consommables ainsi que des granulats
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Régional de la Réunion
Adresse postale: hôtel de Région Pierre Lagourgue Avenue René Cassin - bP 67190
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-508626
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474491
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces des marchés est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la Direction des Affaires Juridiques et des Marchés (Dajm) de la Région Réunion par mail : marches@cr-reunion.fr ou par courrier à l'adresse suivante : Direction des Affaires Juridiques et des Marchés - région Réunion - avenue René Cassin - bP 67190/ 97801 Saint-Denis Cédex 9.Les montants de chaque lot et la valeur totale finale des marchés sont des montants théoriques.Par application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, les prestations font l'objet d'un accord cadre multi-attributaire à bons de commande pour une durée de douze (12) mois reconductible trois fois de manière tacite à compter de sa notificationl'exécution de chaque prestation se fera au fur et à mesure de la survenance des besoins et sera précédée par l'émission de bons de commande établis en application du BPU remis par le titulaire.Le délai d'exécution de chaque prestation sera fixé par chaque bon de commande sans pouvoir dépasser la durée maximale du marché.Cet accord cadre est conclu à prix unitaires. Il ne comprend ni montant ni quantité minimum ou maximum
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bois
Brève description: bois et autres : pince placo - gants - enrouleurs - papier de verre - vis à bois
Intitulé du lot: fer / Sidérurgie
Brève description: fer / SidérurgieTreillis soudés - tubes carrés - cornières - galva - ..
Intitulé du lot: fixations
Brève description: fixations : chevilles à douille - rivets - chevilles à frapper .
Intitulé du lot: matériaux de construction
Brève description:
matériaux de construction : ciment - enduit - ciment béton - cornières - mèches .
Intitulé du lot: peinture et accessoires
Brève description:
peinture, acrylique mate - satinée, bombe galva froid, bombe peinture, pinceau, rouleaux ..
Intitulé du lot: petit outillage
Brève description:
petit outillage - balai - cisaille - barre à mine - clé à molette - brosse métallique - ciseau maçon - clé à pipe .
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description:
quincaillerie / Bâche, bande de papier, cadenas laiton, boite aux lettres, caine galva, collier, corde nylon, Drisse nylon .
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:
serrurerie / charnière fer à visser - charnière universelle - paumelle - gond -poignée porte, serrure à crochet, verrou
Intitulé du lot: visserie / Boulonnerie
Brève description: visserie / Boulonnerie..
Intitulé du lot: electricité et équipements divers
Brève description:
electricité et équipements divers - câble, conduit, coffret de raccordement -fiche, hublot, ..
Intitulé du lot: plomberie - sanitaires
Brève description:
plomberie - sanitaires : abattant wc double - applique mural - bonde de douche- bouchon - clé robinet .
Intitulé du lot: accessoires divers et consommables
Brève description:
accessoires divers et consommables : combinaison peint capuche, embout plastique, jerrican, entonnoir, visière, casque de sécurité ..
Intitulé du lot: granulats
Brève description: granulats, Grave, sable, gravier ..
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sur le territoire de l'ile de la Réunion
territoire de l'ile de la Réunion
territoire de l'lle de la Réunion
territoire de la Réunion
territioire de la Réunion
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: mogamat sas
Adresse postale: 4 - rue Lafayette - zI Bras Fusil
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hamza@mogatole.re 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 2424.96 EUR 💰
Adresse postale: 4 rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 5374.50 EUR 💰
Adresse postale: 4 Rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 5 790 EUR 💰
2012.45 EUR 💰
Nom: mauvilac sas
Adresse postale: 114, rue Frederick Jackson CS 61114
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Courrier électronique: commercial@mauvilac.com 📧
Valeur totale du marché: 138751.61 EUR 💰
2233.10 EUR 💰
5671.66 EUR 💰
9609.10 EUR 💰
Adresse postale: 4, rue Lafayette - zI Bras Fusil
Valeur totale du marché: 3409.20 EUR 💰
Nom: sarl Sanit'Air
Adresse postale: 54 Chemin Mondon Zone Artisanale de Trois Mares
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
Courrier électronique: secretariat.sanitair@gmail.com 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 1486.87 EUR 💰
11 195 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon Cs61107
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-508626 (2021-10-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)
- Câble, fil métallique et produits connexes (>20)
- Articles en fils métalliques (>20)
- Quincaillerie (>20)
- Articles de quincaillerie (7)
- Grilles
- Serrurerie (>20)