Acquisition de peinture et petit outillage associé

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal de 22 500,00 EUR HT et sans maximum par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-18	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Numéro de référence: M20f0210
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint et autres revêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561126
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Remise d'échantillon: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation. Montant minimal par période: 22 500,00 EUR HT réparti comme suit entre les membres du groupement: — Orléans Métropole: 5 000,00 EUR HT; — commune d'Orléans: 15 000,00 EUR HT; — commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum; — commune d'Ingré: sans minimum; — commune de Saint-Denis-en-Val: 2 500,00 EUR HT; — commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum. Détail des sous-critères de la valeur technique: valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 50 points): — des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique — partie I (20 points): —— service commercial (12 points); —— logistique (8 points); — de la qualité des produits proposés (25 points — soit 5 points maximum attribués par produit proposé) appréciée sur la base des échantillons transmis par le candidat. La qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants: accrochage, application, opacité, aspect sur la finition. L'échelle de notation est la suivante: 1) très insatisfaisant; 2) insatisfaisant; 3) moyen; 4) parfaitement acceptable; 5) excellent; — des performances environnementales de l'offre proposée appréciées au regard du cadre de mémoire technique — partie II (5 points). Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée. Examen de la candidature: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Remise d'échantillon: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Montant minimal par période: 22 500,00 EUR HT réparti comme suit entre les membres du groupement:

— Orléans Métropole: 5 000,00 EUR HT;

— commune d'Orléans: 15 000,00 EUR HT;

— commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum;

— commune d'Ingré: sans minimum;

— commune de Saint-Denis-en-Val: 2 500,00 EUR HT;

— commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum.

Détail des sous-critères de la valeur technique: valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 50 points):

— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique — partie I (20 points):

—— service commercial (12 points);

—— logistique (8 points);

— de la qualité des produits proposés (25 points — soit 5 points maximum attribués par produit proposé) appréciée sur la base des échantillons transmis par le candidat.

La qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants: accrochage, application, opacité, aspect sur la finition. L'échelle de notation est la suivante:

1) très insatisfaisant;

2) insatisfaisant;

3) moyen;

4) parfaitement acceptable;

5) excellent;

— des performances environnementales de l'offre proposée appréciées au regard du cadre de mémoire technique — partie II (5 points).

Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.

Examen de la candidature: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45142
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 60 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Code postal: 45560
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du marché.

Remise d'échantillon: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Montant minimal par période: 22 500,00 EUR HT réparti comme suit entre les membres du groupement:

— Orléans Métropole: 5 000,00 EUR HT;

— commune d'Orléans: 15 000,00 EUR HT;

— commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum;

— commune d'Ingré: sans minimum;

— commune de Saint-Denis-en-Val: 2 500,00 EUR HT;

— commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum.

Détail des sous-critères de la valeur technique: valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 50 points):

— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique — partie I (20 points):

—— service commercial (12 points);

—— logistique (8 points);

— de la qualité des produits proposés (25 points — soit 5 points maximum attribués par produit proposé) appréciée sur la base des échantillons transmis par le candidat.

La qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants: accrochage, application, opacité, aspect sur la finition. L'échelle de notation est la suivante:

1) très insatisfaisant;

2) insatisfaisant;

3) moyen;

4) parfaitement acceptable;

5) excellent;

— des performances environnementales de l'offre proposée appréciées au regard du cadre de mémoire technique — partie II (5 points).

Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.

Examen de la candidature: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 228-561126 (2020-11-18)

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