La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal de 22 500,00 EUR HT et sans maximum par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingré
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 60 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peinture et petit outillage associé
M20f0210
Produits/services: Peintures et revêtements muraux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal de 22 500,00 EUR HT et sans maximum par période.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements📦
Produits/services supplémentaires: Pinceaux de peintre en bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal de 22 500,00 EUR HT et sans maximum par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Remise d'échantillon: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Montant minimal par période: 22 500,00 EUR HT réparti comme suit entre les membres du groupement:
— Orléans Métropole: 5 000,00 EUR HT;
— commune d'Orléans: 15 000,00 EUR HT;
— commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum;
— commune d'Ingré: sans minimum;
— commune de Saint-Denis-en-Val: 2 500,00 EUR HT;
— commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum.
Détail des sous-critères de la valeur technique: valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 50 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique — partie I (20 points):
—— service commercial (12 points);
—— logistique (8 points);
— de la qualité des produits proposés (25 points — soit 5 points maximum attribués par produit proposé) appréciée sur la base des échantillons transmis par le candidat.
La qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants: accrochage, application, opacité, aspect sur la finition. L'échelle de notation est la suivante:
1) très insatisfaisant;
2) insatisfaisant;
3) moyen;
4) parfaitement acceptable;
5) excellent;
— des performances environnementales de l'offre proposée appréciées au regard du cadre de mémoire technique — partie II (5 points).
Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
Examen de la candidature: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 228-561126 (2020-11-18)