Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du Conseil départemental de l'Hérault (Atelier départemental des moyens graphiques), principalement dans le domaine de l'impression offset. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 30 000,00 EUR — maximum HT 140 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de papiers pour les besoins de l'atelier départemental des moyens graphiques
19dl11”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du Conseil départemental de l'Hérault (Atelier départemental...”
Brève description
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du Conseil départemental de l'Hérault (Atelier départemental des moyens graphiques), principalement dans le domaine de l'impression offset. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 30 000,00 EUR — maximum HT 140 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du Conseil départemental de l'Hérault (Atelier départemental...”
Description du marché
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du Conseil départemental de l'Hérault (Atelier départemental des moyens graphiques), principalement dans le domaine de l'impression offset. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 30 000,00 EUR — maximum HT 140 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction: 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'exercice en cours; liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'exercice en cours; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % ou 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-16
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — les conditions d'applications du dispositif «Dites le nous une fois» sont précisés dans le RC. Échantillons exigés: 1 rame de papier offset 80 g blanc 45 × 64 (nº de prix BPU 3); 1 rame de papier offset 90 g blanc 45 × 64 (nº de prix BPU 1); 1 rame de papier offset recyclé 100 g blanc 45 × 64 (nº de prix BPU 9); 1 paquet de papier offset recyclé 300 g blanc 45 × 64 (nº de prix BPU 10); 1 rame d'autocopiant CB 60 g blanc 32 × 45 (nº de prix BPU 17); 1 rame d'autocopiant CF 60 g rose 32 × 45 (nº de prix BPU 18); 1 rame d'autocopiant CFB 60 g vert 32 × 45 (nº de prix BPU 19). Les modalités de remise et de restitution des échantillons sont précisées de manière détaillées dans l'article 5.2 du RC. Numéro de la consultation: 19dl11.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil général de l'Hérault — DGA AG Service commande publique — Hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.
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Source: OJS 2020/S 032-074491 (2020-02-11)
Avis d'attribution de marché (2020-09-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du conseil départemental de l'Hérault (atelier départemental...”
Brève description
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du conseil départemental de l'Hérault (atelier départemental des moyens graphiques), principalement dans le domaine de l'impression offset. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 30 000,00 EUR,
— maximum HT 140 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Description
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du conseil départemental de l'Hérault (atelier départemental...”
Description du marché
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers nécessaires au fonctionnement de l'imprimerie du conseil départemental de l'Hérault (atelier départemental des moyens graphiques), principalement dans le domaine de l'impression offset. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 30 000,00 EUR,
— maximum HT 140 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 032-074491
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Laurans
Adresse postale: 273 rue de las Sorbes
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, avec possibilité de reconduction trois fois (durée d'un an pour chaque période de...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, avec possibilité de reconduction trois fois (durée d'un an pour chaque période de reconduction). La valeur totale indiquée est estimative. Montant des prestations pour la période initiale: minimum 30 000 EUR HT et maximum 140 000 EUR HT, montants identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault, DGA AG, service commande publique, hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins, 34087 Montpellier Cedex 4. http://www.herault.fr/service/marches-publics
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil général de l'Herault, DGA AG, service commande publique, hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins, 34087 Montpellier Cedex 4.
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Source: OJS 2020/S 183-441829 (2020-09-16)