Acquisition de mobiliers d'orchestre et de leurs moyens de transport pour la Ville de Paris (deux lots)

Ville de Paris

Acquisition de mobiliers d'orchestre et de leurs moyens de transport pour pour les conservatoires municipaux d'arrondissement, le conservatoire à rayonnement régional de Paris et d'autres services habilités de la Ville de Paris (deux lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bergerault Percussions Contemporaines SA

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2020-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Numéro de référence: 2020V32095480
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 33 rue des Francs Bourgeois
Code postal: 75188
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sylvie.bouchand@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142768439 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=368921&&orgAcronyme=v-paris 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353722
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximal et minimal, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois: — lot nº 1: minimum: 20 000 EUR HT, maximum: 180 000 EUR HT; — lot nº 2: minimum: sans minimum, maximum: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de mobilier d'orchestre pour la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de mobilier d'orchestre pour la Ville de Paris.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite à échéance de la première période d'exécution, dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, la Ville de Paris adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de trois mois avant l'échéance de la première période d'exécution.

Intitulé du lot: Acquisition de flight-cases pour la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de flight-cases pour la Ville de Paris.
Description des renouvellements:

Reconduction tacite à échéance du marché dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, la Ville de Paris adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de trois mois avant l'échéance de la première période d'exécution.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire:

—— capacité économique et financière des soumissionnaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 1a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV C 1b) du DUME.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Précisions complémentaires lorsque le soumissionnaire se présente sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces et documents susmentionnés (DC2 et documents annexés). Si le soumissionnaire s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Si le groupement présente sa candidature sous la forme d'un DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Hôtel d'Albret, 31 rue des Francs Bourgeois 75004.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximal et minimal, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois:

— lot nº 1: minimum: 20 000 EUR HT, maximum: 180 000 EUR HT;

— lot nº 2: minimum: sans minimum, maximum: 150 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-353722 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640325
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353722
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 24 mois reconductible une fois. Les montants contractuels par période de 24 mois sont: minimum 20 000 EUR HT et maximum 180 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 24 mois reconductible une fois. Les montants contractuels par période de 24 mois sont:…

… minimum 20 000 EUR HT et maximum 180 000 EUR HT.

… sans minimum et maximum 150 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «qualité technique de l'offre» — SC1 «qualité des modèles de mobilier appréciée à partir des tests réalisés sur les échantillons demandés»
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Critère «qualité technique de l'offre» — SC2 «qualité de l'organisation du soumissionnaire pour répondre aux exigences du CCTP»
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère «qualité technique de l'offre» — SC1 «qualité des différents processus de contrôle de la prestation dans son ensemble»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Bergerault Percussions Contemporaines SA
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945, route de Ferrière — BP 2
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.bergerault.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale finale indiquée est la valeur contractuelle maximale pour une durée de 24 mois (montant maximal de 180 000 EUR pour le lot 1 et montant maximal de 150 000 EUR pour le lot 2). Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des affaires culturelles — sous-direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles — bureau de l'action administrative — hôtel d'Albret — 31 rue des Francs-Bourgeois — 75188 Paris Cedex 04 — dac-baa-marches@paris.fr (les références des marchés sont:

— lot 1: 20201320040200 «Mobiliers d'orchestre»;

— lot 2: 20201320039900 «Malles de transport pour mob d'orchestre».

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leur signature, les marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 255-640325 (2020-12-28)

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