La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée de 1 an. Il sera reconductible 3 fois, par période de 1 an; soit une durée globale de 4 ans. L'accord-cadre est décomposé comme suit:
— lot 1: fourniture de matériels sportifs, motricité et jeux de plein air. Ce lot sera conclu avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 160 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture de cycles. Ce lot sera conclu sans minimum, et avec un maximum de 30 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air
20S0009”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée de 1 an. Il sera reconductible 3 fois, par période de 1 an; soit une durée globale de 4 ans. L'accord-cadre est décomposé comme suit:
— lot 1: fourniture de matériels sportifs, motricité et jeux de plein air. Ce lot sera conclu avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 160 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture de cycles. Ce lot sera conclu sans minimum, et avec un maximum de 30 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Fourniture de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC pour les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristique environnementale et éthique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent lot est de 1 an à compter du 3.5.2020 ou de sa notification si postérieure. Elle est reconductible 3 fois par période de 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cycles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché: Fourniture de cycles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent lot est de un an à compter du 3.5.2020 ou de sa notification si postérieure. Elle est reconductible 3 fois par période de 1 an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues conformément au code de la commande publique et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec:
— le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché?
— les moyens humains et matériel du candidat?
— une liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre):
—— attestations sociales et fiscales,
—— extrait k-bis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Remplir l'imprimé cerfa DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. DCE Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement: cf. code de...”
Conditions d'exécution du contrat
Cf. DCE Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement: cf. code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif, 2 place du Caquet — 93200 Saint-Denis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée, soit en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme maximilien (cf. RC) Conditions d'obtention du DCE:...”
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme maximilien (cf. RC) Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Source: OJS 2020/S 034-079279 (2020-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. Il sera reconductible trois fois, par période d'un an; soit une durée globale de quatre ans. L'accord-cadre est décomposé comme suit:
— lot 1: fourniture de matériels sportifs, motricité et jeux de plein air. Ce lot sera conclu avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 160 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture de cycles. Ce lot sera conclu sans minimum, et avec un maximum de 30 000 EUR (HT).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC pour les sous-critères)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-079279
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: fourniture de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal sport
Adresse postale: ZA Activeum — rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fournitures de cycles
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon pro
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Région: Normandie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2020/S 136-334410 (2020-07-13)