Acquisition de matériels de sports. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires, et révisables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de sports
20-18
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Acquisition de matériels de sports. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires...”
Brève description
Acquisition de matériels de sports. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires, et révisables.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Matériels de gymnastique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dont caractéristiques des matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Dont organisation de la livraison et/ou installation et délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dont organisation du service après-vente et modalités de l'assistance technique
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable par tacite reconduction 2 fois12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme de 12 mois à compter de la date de notification puis renouvelable par tacite reconduction...”
Description des options
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme de 12 mois à compter de la date de notification puis renouvelable par tacite reconduction 2 fois 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de sports collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels de sports collectifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Description des renouvellements: Renouvelable par tacite reconduction 2 fois 12 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de sports de raquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels de sports de raquettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Matériels d'escalade.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de sports de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériels de sports de combat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels d'athlétisme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de fitness et de musculation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Matériels de fitness et de musculation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'équipement des bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériels d'équipement des bassins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'activités pédagogiques aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériels d'activités pédagogiques aquatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de sports et loisirs pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Matériels de sports et loisirs pédagogiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de sports de plein air
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Matériels de sports de plein air.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Matériels de danse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre);
— une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre);
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable — caractère récurrent de l'accord-cadre envisagé. Calendrier prévisionnel de publication: mars 2023.” Informations complémentaires
“Financement = budget de la Commune de Talence.
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte...”
Financement = budget de la Commune de Talence.
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature (à titre individuel ou sous-traitance ou cotraitance) sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique au format .xml joint au dossier de consultation (e-DUME joint pré-renseigné). En cas de cotraitance, un formulaire distinct devra être fourni par chaque opérateur économique participant. Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables.
Le formulaire DC2 (joint au dossier de consultation) peut être utilisé par les candidats. Le pouvoir adjudicateur accepte tout document équivalent d'un autre État membre de l'Union européenne. Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français aux éléments rédigés dans une autre langue qu'ils remettent.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve:
— qui ont déjà été transmis au pouvoir adjudicateur lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables;
— que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement et gratuitement par le biais d'une base de données ou d'un espace de stockage numérique. Pour chaque étape de la procédure de la passation de l'accord-cadre, les candidats et soumissionnaires doivent appliquer le même mode de transmission par voie électronique à l'ensemble des échanges avec le pouvoir adjudicateur. L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction.
Les documents de la consultation sont mis à disposition des opérateurs économiques sur le profil d'acheteur https://demat-ampa.fr à compter de la publication de l'avis d'appel à la concurrence. Cette plate-forme de dématérialisation permet notamment de répondre de façon électronique aux consultations. Sans préjudice des dispositions relatives à la copie de sauvegarde:
— le soumissionnaire doit transmettre sa réponse par un envoi unique en une seule fois pour l'ensemble des lots;
— si plusieurs réponses sont successivement transmises par un même soumissionnaire pour un(les) même(s) lot(s), seule est ouverte par le pouvoir adjudicateur la dernière réponse reçue pour le lot concerné dans le délai fixé pour la remise des offres.
Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques par voie électronique, via la plate-forme https://demat-ampa.fr, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant que ces opérateurs économiques en aient fait la demande par voie électronique, via la plate-forme https://demat-ampa.fr au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée par la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les soumissionnaires devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 048-112983 (2020-03-04)
Avis d'attribution de marché (2020-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— acquisition de matériels de sports;
— les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires...”
Brève description
— acquisition de matériels de sports;
— les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires, et révisables.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme de douze mois à compter de la date de notification puis renouvelable par tacite...”
Description des options
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme de douze mois à compter de la date de notification puis renouvelable par tacite reconduction deux fois douze mois.
Afficher plus Description
Description du marché: — matériels de sports collectifs.
Description du marché: — matériels de sports de raquettes.
Description du marché: — matériels d'escalade.
Description du marché: — matériels de sports de combat.
Description du marché: — matériels d'athlétisme.
Description du marché: — matériels de fitness et de musculation.
Description du marché: — matériels d'équipement des bassins.
Description du marché: — matériels d'activités pédagogiques aquatiques.
Description du marché: — matériels de sports et loisirs pédagogiques.
Description du marché: — matériels de sports de plein air.
Description du marché: — matériels de danse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 048-112983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels de gymnastique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de sports collectifs
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels de sports de raquettes
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels d'escalade
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels de sports de combat
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels d'athlétisme
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériels de fitness et de musculation
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Matériels d'équipement des bassins
“La procédure citée en objet est déclarée sans suite, pour motif d'intérêt général, par le pouvoir adjudicateur. En effet, la procédure apparaît entachée...”
La procédure citée en objet est déclarée sans suite, pour motif d'intérêt général, par le pouvoir adjudicateur. En effet, la procédure apparaît entachée d'une irrégularité.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9, rue Tastet — CS 21490
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9, rue Tastet — CS 21490
Source: OJS 2020/S 067-159262 (2020-04-01)