Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de motoculture et d'outillages horticoles pour les besoins de la ville de Narbonne. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de motoculture
Produits/services: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de motoculture et d'outillages horticoles pour les besoins de la ville de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de motoculture et d'outillages horticoles pour les besoins de la ville de Narbonne. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: Matériel portatif de motoculture.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériel portatif de motoculture électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Autre matériel de motoculture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Matériel à manche et à coupe.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la commune. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-02
10:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La présente consultation fait suite à la décision de procéder à l'abandon de la procédure de passation relative à l'avis 2020/S 108-261280 en date du 5.6.2020 (avis de déclaration sans suite 2020/S 167-403066 en date du 24.8.2020). Numéro de la consultation: 2099079.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 172-413469 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Code postal: 11785
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de motoculture
2099079
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de motoculture et d'outillages horticoles pour les besoins de la ville de Narbonne.”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de motoculture et d'outillages horticoles pour les besoins de la ville de Narbonne.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Matériel portatif de motoculture
Description
Description du marché: Fourniture de matériel portatif de motoculture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Matériel portatif de motoculture électrique
Description
Description du marché: Fourniture de matériel portatif de motoculture électrique.
Champ d'application du marché
Titre: Autre matériel de motoculture
Titre: Matériel à manche et à coupe
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413469
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2099079 -1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel portatif de motoculture
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SA M3B
Commune postale: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2099079-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel portatif de motoculture électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2099079 - 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Autre matériel de motoculture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2099079 - 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel à manche et à coupe
Nom et adresse du contractant
Nom: See
Commune postale: Ronchin
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Source: OJS 2020/S 237-583269 (2020-12-01)