Acquisition de matériel roulant

Mairie de Guérande

La présente consultation concerne: acquisition de matériel roulant.
Le marché comprend également, pour certains des lots, une reprise obligatoire de véhicules de la collectivité, dont les caractéristiques sont précisées dans les cahiers des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Guérande

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-12	Avis de marché
2021-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20mgu0017aoo/Jo
Brève description:

La présente consultation concerne: acquisition de matériel roulant. Le marché comprend également, pour certains des lots, une reprise obligatoire de véhicules de la collectivité, dont les caractéristiques sont précisées dans les cahiers des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Remorques 📦
Chariots élévateurs 📦
Véhicules électriques 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Voitures de police 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Guérande
Adresse postale: 7 place du Marché au Bois
Code postal: 44351
Commune postale: Guérande
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-guerande.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226320
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Les soumissionnaires pourront présenter des variantes techniques portant sur la proposition d'un véhicule d'occasion.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: acquisition de matériel roulant.

Le marché comprend également, pour certains des lots, une reprise obligatoire de véhicules de la collectivité, dont les caractéristiques sont précisées dans les cahiers des clauses techniques particulières.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Véhicule léger
Numéro du lot: 01
Brève description: Un véhicule type léger.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Les soumissionnaires pourront présenter des variantes techniques portant sur la proposition d'un véhicule d'occasion.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 02
Brève description: 2 véhicules utilitaires légers
Informations complémentaires:

Les soumissionnaires pourront présenter des variantes techniques portant sur la proposition d'un véhicule d'occasion

Intitulé du lot: Véhicules benne et tôlé
Numéro du lot: 03
Brève description: 4 véhicules utilitaires dont 2 tôlés, 1 benne, 1 tôlé aménagé
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Camion grue
Numéro du lot: 04
Brève description:

Un véhicule type Poids lourd d'un Ptac de 12 tonnes et d'un Ptra de 15.5 tonnes neuf

Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Remorque signalisation
Numéro du lot: 05
Brève description: Un véhicule type remorque équipé pour la signalisation temporaire
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Remorque plateau
Numéro du lot: 06
Brève description:

Une remorque plateau. Cette remorque a pour but de transporter des tondeuses autoportées

Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Nacelle
Numéro du lot: 07
Brève description: Une nacelle type 1b électrique 220v d'un Ptac de 1350 kg maxi, tractable
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire électrique
Numéro du lot: 08
Brève description:

Un véhicule type électrique. Ce véhicule a pour but le ramassage des déchets vert au cimetière paysager et le nettoyage de l'éco quartier

Intitulé du lot: Tondeuses autoportées
Numéro du lot: 09
Brève description:

2 tondeuses auto portées à ramassage central avec bac. Ces machines ont pour but la tonte des terrains de sport et les terrains engazonnés de la collectivité

Intitulé du lot: Véhicule utilitaire grillagé
Numéro du lot: 10
Brève description: Un véhicule type utilitaire, grillagé sur les 4 cotés et le dessus de la benne
Intitulé du lot: Véhicule Police Municipale
Numéro du lot: 11
Brève description:

Un véhicule type léger 5 places. Ce véhicule a pour but d'équipé la police municipale

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal — route de Bréhadour 44350 — Guérande.

Centre Technique Municipal - route de Bréhadour 44350 - guérande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440069900143
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Guérande: David Josso
Code postal: 44350
Courrier électronique: david.josso@cap-atlantique.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention

« copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 20mgu0017aoo.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 095-226320 (2020-05-12)

Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: acquisition de matériel roulant. Le marché comprend également, pour certains des lots, une reprise obligatoire de véhicules de la collectivité, dont les caractéristiques sont précisées dans les cahiers des clauses techniques particulières.

Valeur totale du marché: 253834.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013623
Se réfère à l'avis: 2020/S 095-226320
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Deux véhicules utilitaires légers.

Quatre véhicules utilitaires dont deux tôlés, une benne, un tôlé aménagé.

Un véhicule type poids lourd d'un PTAC de 12 tonnes et d'un PTRA de 15,5 tonnes neuf.

Informations complémentaires: Aucune.
Brève description:

Un véhicule type remorque équipé pour la signalisation temporaire.

Une remorque plateau. Cette remorque a pour but de transporter des tondeuses autoportées.

Une nacelle type 1b électrique 220v d'un PTAC de 1 350 kg maxi, tractable.

Un véhicule type électrique. Ce véhicule a pour but le ramassage des déchets vert au cimetière paysager et le nettoyage de l'éco quartier.

Deux tondeuses autoportées à ramassage central avec bac. Ces machines ont pour but la tonte des terrains de sport et les terrains engazonnés de la collectivité.

Un véhicule type utilitaire, grillagé sur les quatre cotés et le dessus de la benne.

Intitulé du lot: Véhicule police municipale
Brève description:

Un véhicule type léger cinq places. Ce véhicule a pour but d'équipé la police municipale.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — route de Bréhadour, 44350 Guérande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Centre automobile de l'Étoile
Adresse postale: 15 rue de la Briquerie
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 24893.04 EUR 💰
80501.58 EUR 💰
Nom: Kertrucks Nantes
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Valeur totale du marché: 115 700 EUR 💰
Nom: Csm-ad
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 6240.22 EUR 💰
Nom: Ramet Motoculture
Adresse postale: ZI des 4-Nations
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Nom: Snm
Adresse postale: 4 rue Marius-Berliet
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 008-013623 (2021-01-08)

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