Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et matériels pédagogiques et petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires

Communauté urbaine du Grand Reims

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires, de la Communauté urbaine du Grand Reims et des membres adhérents à la centrale d'achat de la CUGR. Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la Ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-03	Avis de marché
2021-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: AF7V001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4385&orgAcronyme=s3d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529884
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum. Il est conclu à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2024.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 708 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 3)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 3).

Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 2)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 2).

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur le territoire des adhérents de la Centrale d'achat.

Sur le territoire des adhérents de la centrale d'achat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (DUME) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique — éléments requis:

— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple, CS 80036
Point de contact: C3C Développement
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide».

Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.

Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2020/S 217-529884 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires, de la Communauté Urbaine du Grand Reims et des membres adhérents à la centrale d'achat de la CUGR. Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.

Valeur totale du marché: 1 708 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque — CS 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-150214
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529884
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimal ni maximal. Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants estimatifs pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2024.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire des adhérents de la Centrale d'Achat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: Savoirsplus
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: GBE majuscule
Numéro d'enregistrement national: 49289403500020
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Nom: Hop'Toys
Numéro d'enregistrement national: 42263810600043
Adresse postale: 6 rue Robert Koch — CS 30100
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34193
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimal ni maximal.

Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre.

La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants estimatifs pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2024.

Source: OJS 2021/S 060-150214 (2021-03-23)

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