Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et matériels pédagogiques et petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires, de la Communauté urbaine du Grand Reims et des membres adhérents à la centrale d'achat de la CUGR. Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la Ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et matériels pédagogiques et petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et...”
Titre
Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et matériels pédagogiques et petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires
AF7V001
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Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires, de la Communauté urbaine du Grand Reims et des membres adhérents à la centrale d'achat de la CUGR. Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la Ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 708 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire des adhérents de la Centrale d'achat.
Description du marché:
“Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum. Il est conclu à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants...”
Titre
Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 3)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire des adhérents de la centrale d'achat.
Description du marché:
“Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants...”
Description du marché
Jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 3).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de...”
Titre
Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 2)
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de...”
Description du marché
Matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches (hors lot 2).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (DUME) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique — éléments requis:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;
— une déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
09:00 📅
“Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique...”
Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide».
Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2020/S 217-529884 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque — CS 80036
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, de jeux et matériels pédagogiques et de petits aménagements de la classe pour les écoles maternelles et élémentaires, de la Communauté Urbaine du Grand Reims et des membres adhérents à la centrale d'achat de la CUGR.
Des services autres que des établissements scolaires, notamment à la ville de Reims, peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des fournitures sur ces lots et le fournisseur prendra en compte les diverses adresses de livraison, même si celles-ci ne sont pas listées dans le présent accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 708 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire des adhérents de la Centrale d'Achat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF7V001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1 manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Savoirsplus
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2 jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les...”
Titre
Lot nº 2 jeux, jouets, matériel pédagogique, psychomotricité et petits aménagements de classe pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches
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Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: GBE majuscule
Numéro d'enregistrement national: 49289403500020
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3 matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les...”
Titre
Lot nº 3 matériels pédagogiques et d'apprentissages liés aux troubles de l'apprentissage pour les écoles maternelles et élémentaires y compris pour les enfants de moins de trois ans et crèches
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Hop'Toys
Numéro d'enregistrement national: 42263810600043
Adresse postale: 6 rue Robert Koch — CS 30100
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34193
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
“Chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimal ni maximal.
Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant...”
Chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimal ni maximal.
Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants estimatifs pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2024.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé contractuel,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2021/S 060-150214 (2021-03-23)