Acquisition de livres scolaires

Commune de Bordeaux

La présente consultation concerne: acquisition livres scolaires. Lieu(x) d'exécution: Bordeaux — Mérignac — Ambarès-et-Lagrave — Artigues-près-Bordeaux — Floirac — Bruges — Pessac — Bègles. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— ville d'Ambarès-et-Lagrave,
— ville de Bègles,
— ville de Bruges,
— ville de Floirac,
— ville de Mérignac,
— ville de Pessac,
— ville d'Artigues-près-Bordeaux.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Bordeaux. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-28 Avis de marché
2020-03-18 Informations complémentaires
2020-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Brève description:
La présente consultation concerne: acquisition livres scolaires. Lieu(x) d'exécution: Bordeaux — Mérignac — Ambarès-et-Lagrave — Artigues-près-Bordeaux — Floirac — Bruges — Pessac — Bègles. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — ville d'Ambarès-et-Lagrave, — ville de Bègles, — ville de Bruges, — ville de Floirac, — ville de Mérignac, — ville de Pessac, — ville d'Artigues-près-Bordeaux. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Bordeaux. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bordeaux
Adresse postale: place Pey Berland
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 đź“…
Date limite de soumission: 2020-03-30 đź“…
Date de publication: 2020-03-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103487
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-vdbx-0014. Le marché débute à compter de la notification excepté pour les communes de Bègles et Pessac ayant des marchés en cours comme indiqué dans les documents de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: acquisition livres scolaires. Lieu(x) d'exécution: Bordeaux — Mérignac — Ambarès-et-Lagrave — Artigues-près-Bordeaux — Floirac — Bruges — Pessac — Bègles. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
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— ville d'Ambarès-et-Lagrave,
— ville de Bègles,
— ville de Bruges,
— ville de Floirac,
— ville de Mérignac,
— ville de Pessac,
— ville d'Artigues-près-Bordeaux.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Bordeaux. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Valeur totale estimée: 1 480 000 EUR 💰
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 480 000,00 EUR — le détail par commune figure dans les documents de la consultation. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE concernant les livres numériques.
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Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bordeaux — Mérignac — Ambarès-et-Lagrave — Artigues-près-Bordeaux — Floirac — Bruges — Pessac — Bègles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ambarès-et-Lagrave
Adresse postale: 18 place de la Victoire
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Code postal: 33440
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bègles
Adresse postale: 77 rue Calixte Camelle, BP 153
Commune postale: Bègles Cedex
Code postal: 33321
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruges
Adresse postale: 87 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33520
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Floirac
Adresse postale: 6 avenue Pasteur
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de MĂ©rignac
Adresse postale: 60 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: MĂ©rignac
Code postal: 33700
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pessac
Adresse postale: place de la Vème République, BP 40096
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Artigues-près-Bordeaux
Adresse postale: 10 avenue Desclaux
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Téléphone: +33 556773477 📞
Courrier électronique: mairie@ambaresetlagrave.fr 📧
Fax: +33 556773478 đź“ 
Adresse Internet: http://www.ville-ambaresetlagrave.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-begles.fr 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-begles.fr/ 🌏
Courrier électronique: e-accueil@mairie-bruges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-bruges.fr/ 🌏
Téléphone: +33 557808700 📞
Courrier électronique: contact@ville-floirac.fr 📧
Fax: +33 556408008 đź“ 
Adresse Internet: http://www.ville-floirac.fr 🌏
Téléphone: +33 556556600 📞
Courrier électronique: guichet.unique@merignac.com 📧
Adresse Internet: http://www.merignac.com/ 🌏
Courrier électronique: courrier@mairie-pessac.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-pessac.fr 🌏
Téléphone: +33 556385050 📞
Courrier électronique: mairie@artiguespresbordeaux.fr 📧
Adresse Internet: https://www.artigues-pres-bordeaux.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 đź“ 
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Source: OJS 2020/S 044-103487 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de livres scolaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 đź“…
Date limite de soumission: 2020-05-14 đź“…
Date de publication: 2020-03-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138809
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103487
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 avenue Maréch de Lattre de Tassigny
place de la Ve RĂ©publique, BP 40096
Source: OJS 2020/S 058-138809 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 đź“…
Date de publication: 2020-12-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-617048
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Remises consenties
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 đź“…
Nom: Mollat
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ambarès et Lagrave
Adresse postale: 60 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Source: OJS 2020/S 248-617048 (2020-12-16)
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RĂ©gion:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Produits/services:
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