Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2020-2024

Commune de Perpignan

Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2020-2024.
Forme de marché: à bons de commande, sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-16 Avis de marché
2021-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 20mdcppaao42/Jo
Brève description:
Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2020-2024. Forme de marché: à bons de commande, sans minimum, ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Perpignan
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468663279 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-441417
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres pour les services municipaux de la ville de Perpignan — 2020-2024.
Forme de marché: à bons de commande, sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Valeur totale estimée: 646 380 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres public adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres public adultes.
Valeur estimée hors TVA: 272 160 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Livres jeune public
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres jeune public.
Valeur estimée hors TVA: 136 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 83 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en catalan publiés en Catalogne sud
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres en catalan publiés en Catalogne du sud.
Valeur estimée hors TVA: 60 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres fonds local
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres fonds local.
Valeur estimée hors TVA: 56 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures d'ouvrages spécialisés
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures d'ouvrages spécialisés.
Valeur estimée hors TVA: 15 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres petite enfance et ouvrages techniques
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres petite enfance et ouvrages techniques.
Valeur estimée hors TVA: 18 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages sur la connaissance des publics adolescents, jeunes, l'environnement social de l'animation et du développement social
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ouvrages sur la connaissance des publics adolescents, jeunes, l'environnement social de l'animation et du développement social.
Valeur estimée hors TVA: 3 780 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— Document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent);
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— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif.
Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 80.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison — mode de calcul: (délai proposé / délai maximal) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable liée à l'exécution du marché: mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison — mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) x coefficient

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt +1h00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposéeà l'adresse suivante: mairie de Perpignan — division des marchés publics, CTM — avenue de Broglie — BP 20931, 66931 Perpignan Cedex.
Le format électronique dans lesquel les documents peuvent être transmis est le format PDF
— chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades.
La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont àla charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 20mdcppaao42

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 183-441417 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres pour les services municipaux de la Ville de Perpignan — 2020-2024. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Valeur totale du marché: 646 380 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Loge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-027356
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-441417
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres pour les services municipaux de la Ville de Perpignan — 2020-2024.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Livres en catalan publiés en Catalogne Sud
Brève description: Livres en catalan publiés en Catalogne du Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Délai de livraison - Mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) × coefficient
Démarche développement durable liée à l'exécution du marché:Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Démarche développement durable liée à l'exécution du marché: Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Délai de livraison — Mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) × coefficient
Délai de livraison - Mode de calcul: (délai proposé / délai maximum) x coefficient

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Librairie Torcatis
Adresse postale: 10 rue Mailly
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 272 160 EUR 💰
Nom: Cajelice
Adresse postale: 10 rue du Docteur Pous
Valeur totale du marché: 136 080 EUR 💰
Nom: Librairie Bédé en Bulles
Adresse postale: 10 rue de la Cloche d'Or
Valeur totale du marché: 83 160 EUR 💰
Nom: la Llibréria — EURL Puig i Kiel
Adresse postale: 7 place Jean Payra
Valeur totale du marché: 60 480 EUR 💰
56 700 EUR 💰
15 120 EUR 💰
18 900 EUR 💰
3 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
3

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour les rabais contractuels sur catalogue et les délais de livraison en jours ouvrés suivants:
— lot 1: 9 % et 2 jours pour 80 % de la commande, 4 jours pour le solde,
— lot 2: 9 % et 2 jours /80% de la commande, 5 jours /le solde,
— lot 3: 9 % et 3 jours/80% de la commande, 5 jours/le solde,
— lot, 4: 9% et 3 jours/80% de la commande, 6 jours /le solde,
— lot 5: 9% et 2 jours/80% de la commande, 4 jours /le solde;
— lot 6: 9% et 5 jours;
— lot 7: 9 % et 5 jours;
— lot nº 8: 9 % et 5 jours.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication avis.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Lieu de consultation du contrat: mairie de Perpignan division des marchés publics — Broglie BP 20931.
Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h31 — 66931 Perpignan Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 013-027356 (2021-01-15)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales
Fournisseurs:
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Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés