Acquisition de livres imprimés non-scolaires et de services annexes pour les services de la Ville de Colombes

Ville de Colombes

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la Ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, crèches, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la Ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations de services annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-20	Avis de marché
2021-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 20ff-Cp-0963-H
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: +33 147608000 📞
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566315
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — l'acte d'engagement doit être signé électroniquement dès la remise des offres. La présente consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et sans maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu d'une part sur la base des prix unitaires indiqués au(x) catalogue(s) et tarifs publics du prestataire affectés de la remise fixée par le titulaire dans le bordereau des remises, d'autre part à prix unitaires pour les offices sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Romans pour adultes et adolescents
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comporte des romans, des livres en grands caractères. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, arabe, polonais) sont également proposées. Il concerne les adultes et les adolescents à partir d'environ quatorze ans. Un type d'offices est prévu pour ce lot.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Documentaires pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants. Il comprend également la fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration. Un type d'offices est prévu pour ce lot.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Albums et romans pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot comporte des romans, des albums, des livres-cd, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ quatorze ans. Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse. Trois types d'offices sont prévus pour ce lot.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot comporte des bandes dessinées, des mangas et des comics tous publics. Il convient de présenter des ouvrages avec obligation du suivi des séries. Deux types d'offices sont prévus pour ce lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la commande publique:

—— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant;

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1),

—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (ou imprimés DC1 et DC2);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du code de la commande publique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire DC4 «déclaration de sous-traitance» rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de onze jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée);

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du tribunal administratif.

Source: OJS 2020/S 230-566315 (2020-11-20)

Avis d'attribution de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la Ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, crèches, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la Ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations de services annexes.

Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-154275
Se réfère à l'avis: 2020/S 230-566315
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants annuels HT estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot comporte des romans, des albums, des livres-CD, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ quatorze ans. Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse. Trois types d'offices sont prévus pour ce lot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Au Pays des Livres
Adresse postale: 17 rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Les Sauterelles
Adresse postale: 3 rue de la Concorde
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Librairie Impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de onze jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée);

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2021/S 061-154275 (2021-03-24)

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