Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la Ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, crèches, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la Ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations de services annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres imprimés non-scolaires et de services annexes pour les services de la Ville de Colombes
20ff-Cp-0963-H”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la Ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, crèches, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la Ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations de services annexes.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans pour adultes et adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Ce lot comporte des romans, des livres en grands caractères. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol,...”
Description du marché
Ce lot comporte des romans, des livres en grands caractères. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, arabe, polonais) sont également proposées. Il concerne les adultes et les adolescents à partir d'environ quatorze ans. Un type d'offices est prévu pour ce lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires pour adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants. Il...”
Description du marché
Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants. Il comprend également la fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration. Un type d'offices est prévu pour ce lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Albums et romans pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot comporte des romans, des albums, des livres-cd, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ...”
Description du marché
Le lot comporte des romans, des albums, des livres-cd, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ quatorze ans. Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse. Trois types d'offices sont prévus pour ce lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot comporte des bandes dessinées, des mangas et des comics tous publics. Il convient de présenter des ouvrages avec obligation du suivi des séries. Deux...”
Description du marché
Ce lot comporte des bandes dessinées, des mangas et des comics tous publics. Il convient de présenter des ouvrages avec obligation du suivi des séries. Deux types d'offices sont prévus pour ce lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la commande publique:
—— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant;
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1),
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (ou imprimés DC1 et DC2);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du code de la commande publique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire DC4 «déclaration de sous-traitance» rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-28
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — l'acte d'engagement doit être signé électroniquement dès la remise des offres. La présente consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et sans maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu d'une part sur la base des prix unitaires indiqués au(x) catalogue(s) et tarifs publics du prestataire affectés de la remise fixée par le titulaire dans le bordereau des remises, d'autre part à prix unitaires pour les offices sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de onze jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée);
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du tribunal administratif.
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Source: OJS 2020/S 230-566315 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la Ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, crèches, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la Ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations de services annexes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 135 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot comporte des romans, des albums, des livres-CD, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ...”
Description du marché
Le lot comporte des romans, des albums, des livres-CD, des documents en langues étrangères (VO et bilingue) destinés à un public «jeunesse» jusqu'à environ quatorze ans. Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse. Trois types d'offices sont prévus pour ce lot.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-566315
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M205012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Romans pour adultes et adolescents
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Pays des Livres
Adresse postale: 17 rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M205013
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documentaires pour adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M205014
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Albums et romans pour la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Sauterelles
Adresse postale: 3 rue de la Concorde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M205015
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants annuels HT estimatifs.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de onze jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée);
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
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Source: OJS 2021/S 061-154275 (2021-03-24)