Acquisition de livres imprimes non scolaires, de documents sonores et audiovisuels et de jeux vidéo pour les services du département — 7 lots

Conseil général du Val d'Oise

La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le marché est composé de 7 lots. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, reconductions comprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-07 Avis de marché
2020-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2020117026
Brève description:
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le marché est composé de 7 lots. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, reconductions comprises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Jeux vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168332
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché. Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles R. 2143-6 à 12, R. 2143-15 et 16 et R. 2144-4 du code de la commande publique, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les 5 jours suivant la demande du Conseil départemental chacun des documents suivants: les certificats sociaux (attestation Urssaf ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de 3 mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications. Conditions de remise des offres ou des candidatures: l'envoi par voie électronique est obligatoire, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation. Au regard du contexte européen et des risques sanitaires avérés, compte-tenu des mesures prises au niveau national (notamment l'arrêté du 16.3.2020 complétant l'arrêté du 14.3.2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19), la copie de sauvegarde ne pourra pas être remise sur place contre récépissé. Les modalités de dépôts sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, reconductions comprises.
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR, montant maximum annuel: 20 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate, une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et notamment le mandataire, cotraitant et sous-traitant éventuels.
Situation économique et financière:
DC2 (chiffre d'affaires des 3 dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant: la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le n
Capacité technique et professionnelle:
DC2, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4. 4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 071-168332 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le marché est composé de sept lots. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises.
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Valeur totale du marché: 366030.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201 Cergy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382235
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-168332
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au conseil départemental du Val d'Oise, direction de l'achat public et des ressources, service marchés, 2 avenue du parc, CS 20201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex (9h00-12h00 / 14h00-17h00). Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale finale correspond au montant total HT du DQE multiplié par le nombre d'années maximales, reconductions comprises pour les lots 4, 5, 6 et 7. Le titulaire sera rémunéré selon le pourcentage de remise proposé sur le prix unique du livre pour les lots 1, 2 et 3. La valeur finale correspond au montant maximal annuel x le nombre d'années maximales, reconductions comprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: livres jeunesse
Brève description: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT — montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 2: bandes dessinées
Brève description: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 3: livres adultes
Brève description: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 4: documents sonores, musicaux et non musicaux
Brève description: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 5: DVD avec droits de prêts ou/et de consultation négociés
Lot nº 6: jeux vidéo
Brève description: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 7: documents sonores et audiovisuels, livres en acquisition express
Brève description: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal annuel: 20 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur techique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: Société Colibrije — SARL
Adresse postale: 2 - 20 avenue Salvador Allende, ZI Mozinor — lot 11b
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Nom: Librairie Chantelivre
Adresse postale: 13 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: 191, rue des Cinq Voies
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: RDM video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Valeur totale du marché: 2008.60 EUR 💰
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 2222.20 EUR 💰
Nom: RDM Video
Valeur totale du marché: 1473.48 EUR 💰
326.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Source: OJS 2020/S 157-382235 (2020-08-11)
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Région:
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Fournisseurs:
Furet du Nord Librairie Chantelivre RDM Video Sas Colaco SAS Decitre Société Colibrije — SARL
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