Acquisition de livres et de partitions

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont organisés par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 780 000 EUR HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre SA
• JBC Sàrl
• LMI

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-26	Avis de marché
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: Dv2002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-305722
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics; — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 21.7.2020. La date limite pour répondre aux questions est fixée aux 28.7.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture de livres non scolaires enfance et petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de livres de fin d'année et de livres petite enfance à destination des écoles maternelles et élémentaires, des établissements de la petite enfance et de la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 30 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.

Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de la médiathèque (réseau de deux sites) et du service archives et documentation. Le montant maximal annuel est de 120 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'œuvres de fiction adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne les œuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, (bandes dessinées, romans tous genres, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement…) destinés à la médiathèque (réseau de deux sites) et à la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 20 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Intitulé du lot: Fourniture de partitions de musique classique et d'autres genres musicaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot concerne les partitions de musique classique (y compris musiques anciennes et contemporaines) et d'autres genres musicaux à savoir dans les deux cas: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), de chœurs et méthodes instrumentales et de formation musicale. Le montant maximal annuel est de 25 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat;

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations commerciales
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualification de l'interlocuteur unique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la plate-forme commerciale proposée
Critère de qualité (pondération): 45
30
20
Prix (pondération): 5
25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Levallois
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Levallois
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683248 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard dans le courant du 2

— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics;

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 21.7.2020. La date limite pour répondre aux questions est fixée aux 28.7.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2020/S 125-305722 (2020-06-26)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont organisés par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le Code» dans le présent avis. Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 780 000 EUR HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

Valeur totale du marché: 1 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539990
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-305722
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit: — lot nº 1: 150 000 EUR HTVA; — lot nº 2: 120 000 EUR HTVA; — lot nº 3: 150 000 EUR HTVA; et — lot nº 4: 25 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimal. Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service «Documentation» — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 — fermeture le jeudi matin, tél. +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de la médiathèque (réseau de deux sites) et du service «Archives et documentation». Le montant maximal annuel est de 120 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Ce lot concerne les œuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, (bandes dessinées, romans tous genres, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement) destinés à la médiathèque (réseau de deux sites) et à la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 20 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: Jbc sarl
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Référence
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit:

— lot nº 1: 150 000 EUR HTVA;

— lot nº 2: 120 000 EUR HTVA;

— lot nº 3: 150 000 EUR HTVA; et

— lot nº 4: 25 000 EUR HTVA.

Il n'y a pas de montant minimal. Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service «Documentation» — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 — fermeture le jeudi matin, tél. +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2020/S 220-539990 (2020-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)