Acquisition de jumelles diurnes d'observation et de leurs accessoires au profit des armées
Minarm/TERRE/SIMMT
Acquisition de jumelles diurnes d'observation et de leurs accessoires au profit des armées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-03 | Avis de marché |
| 2020-03-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jumelles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jumelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/TERRE/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc-berc.cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672762 📞
Fax: +33 139672803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-109544
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-114978
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 💰
885 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Marine
Brève description: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Marine.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 130 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Air
Brève description: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Air.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 37 600,00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation avec télémétrie Air
Brève description: Jumelles diurnes d'observation avec télémétrie Air.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 43 500,00 EUR HT.
L'acquisition comprend:
Numéro de référence: 18R40107
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir l'article 8 du règlement de consultation candidature.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix TTC (50)
2. Technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renoult Sylvain
M. le sous-directeur des contrats
Courrier électronique: simmt-sdc.charg.aff.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139202154 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section recours contentieux
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672762 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2020/S 046-109544 (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jumelles
Quantité ou étendue:
L'acquisition comprend:— un modèle de jumelles d'observation diurne sans télémétrie Marine et leur unité collective,— un modèle de jumelles d'observation diurne sans télémétrie Air et leur unité collective,— un modèle de jumelles d'observation diurne avec télémétrie Air et leur unité collective.L'accord-cadre est passé avec un montant minimal et un montant maximal. Néanmoins le montant maximal n'engage en rien l'administration.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jumelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/TERRE/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc-berc.cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672762 📞
Fax: +33 139672803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-109544
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-114978
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Transmission de la candidature:
Les candidatures et les offres devront parvenir uniquement par voie électronique via la Plate-forme des achats de l'État, la PLACE (www.marchespublics.gouv.fr).
Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 23.3.2020. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — indiquer la référence 18 R4 0107 dans la case «recherche rapide».
En cas de difficulté, contactez le secrétariat BERC/CMF de la SDC au: +33 139672765 ou +33 139674472.
Par courriel: simmt-sdc-berc.cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr
La date prévisionnelle de notification est prévue courant 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 💰
885 000 💰
Brève description:
Acquisition de jumelles diurnes d'observation et de leurs accessoires au profit des armées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Marine
Brève description: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Marine.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 130 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Air
Brève description: Jumelles diurnes d'observation sans télémétrie Air.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 37 600,00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jumelles diurnes d'observation avec télémétrie Air
Brève description: Jumelles diurnes d'observation avec télémétrie Air.
Quantité ou étendue: Montant minimal estimatif: 43 500,00 EUR HT.
L'acquisition comprend:
— un modèle de jumelles d'observation diurne sans télémétrie…
… Marine et leur unité collective,
… Air et leur unité collective,
— un modèle de jumelles d'observation diurne avec télémétrie Air et leur unité collective.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimal et un montant maximal. Néanmoins le montant maximal n'engage en rien l'administration.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:…
… critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
… les candidatures sont recevables en application des articles R. 2343-7 à R. 2343-18 du code de la commande publique. Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise.
Ces formulaires sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarations-candidat
Documents à fournir:
— lettre de candidature (DC1) modèle du 1.4.2019,
— identification du candidat (DC2) modèle du 1.4.2019,
— les pouvoirs de la personnes habilités à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une liste des principales livraisons effectuées par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des trois dernières années portant sur un objet analogue à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère des armées.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IX, chapitre I et II du code de la commande publique. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Autres conditions particulières:
Il est exigé que les moyens utilisés pour exécuter tout ou partie du marché soient localisés sur le territoire des états membres de l'Union européenne ou des parties à l'Espace économique européen.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix TTC (50)
2. Technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renoult Sylvain
M. le sous-directeur des contrats
Courrier électronique: simmt-sdc.charg.aff.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Informations complémentaires
Transmission de la candidature:
Les candidatures et les offres devront parvenir uniquement par voie électronique via la Plate-forme des achats de l'État, la PLACE (www.marchespublics.gouv.fr).
Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 23.3.2020. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Afficher plus
Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — indiquer la référence 18 R4 0107 dans la case «recherche rapide».
En cas de difficulté, contactez le secrétariat BERC/CMF de la SDC au: +33 139672765 ou +33 139674472.
Par courriel: simmt-sdc-berc.cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr
La date prévisionnelle de notification est prévue courant 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139202154 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section recours contentieux
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672762 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2020/S 046-109544 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-134341
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-109544
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-134341 (2020-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-134341
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-109544
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-134341 (2020-03-16)
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