Acquisition de jeux et de jouets pour la Ville d'Angers

Ville d'Angers

Accord-cadres à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 4 et multi-attributaires pour le lot 3. La présente consultation est répartie en 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2020-03-19	Informations complémentaires
2020-03-26	Informations complémentaires
2020-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Brève description:

Accord-cadres à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 4 et multi-attributaires pour le lot 3. La présente consultation est répartie en 4 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-127930
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire avec maximum deux attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets grand public
Numéro du lot: 1
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre est sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Jeux d'exercice, d'assemblage et symboliques sans contrainte d'éditeur
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux de société jeunesse et adultes sans contrainte d'éditeur
Numéro du lot: 3
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire avec maximum deux attributaires.
Intitulé du lot: Jeux/matériels roulants
Numéro du lot: 4
Brève description:

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1-3º et R. 2123-1- 2º («Petit lot»), du code de la commande publique. L'accord-cadre est sans minimum mais avec maximum (22 000 EUR HT annuel) et passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Une variante supplémentaire facultative sur la maintenance des produits est demandée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— liste et description succincte des conditions: liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires ajustables annuellement. Avance pour le lot 1 uniquement. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la Ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, Fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est obligatoire et effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seul l'acte d'engagement doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et de préférence au format Pades. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les échantillons indiqués dans les BPU devront être fournis au plus tard avant la date limite de remise des offres, dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation. Numéro de la consultation: V20eemmjeuxetjouets.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-127930 (2020-03-12)

Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadres à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 4 et multi-attributaires pour le lot 3. La présente consultation est répartie en quatre lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138830
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-127930
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-138830 (2020-03-19)

Informations complémentaires (2020-03-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150822
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres reste fixée au 20.5.2020 (14h00).
Source: OJS 2020/S 063-150822 (2020-03-26)

Avis d'attribution de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 424 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425972
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire avec maximum deux attributaires. Mots descripteurs: jeux, jouets.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Informations complémentaires: Mots descripteurs: jeux, jouets.
Brève description:

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1-3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Nom: Dactyl Buro Office (Lacoste)
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Nom: La Luciole
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Nom: Sortilèges
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Les marchés pour les lots 1, 2 et 3 ont été signés le 7.8.2020.

Le lot 3 est multi-attributaire:

— n

Le lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 177-425972 (2020-09-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (17)

Jouets (6)

Jeux (4)