La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie), passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «coordonnateur» et les communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Ingré, Saint-Denis-en-Val et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, avec un minimum et sans maximum par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune d'Orléans
Adresse postale: Place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Ville de Fleury-les-Aubrais
Adresse postale: 7 place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Jean-de-Braye
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71, rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingré
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 60 rue Saint Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140, rue du 11 Novembre 1918
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie) — 2 lots
M20f0122”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie), passée dans le cadre d'un...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie), passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «coordonnateur» et les communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Ingré, Saint-Denis-en-Val et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, avec un minimum et sans maximum par période.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de quincaillerie — donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux...”
Description du marché
Acquisition de fournitures de quincaillerie — donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre. Le détail est précisé dans la partie renseignements complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible, de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“— Montant total par période: montant minimal: 111 460,00 EUR HT et sans maximum.
— Répartition des bons de commande et montant par période:
—— 1...”
Informations complémentaires
— Montant total par période: montant minimal: 111 460,00 EUR HT et sans maximum.
— Répartition des bons de commande et montant par période:
—— 1 attributaire: répartition des commandes:70%, montant minimal:78 022 EUR HT, sans montant maximal;
—— 2 attributaire: répartition des commandes: 30 %, montant minimal: 33 438 EUR HT, sans montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de plomberie / chauffage / climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de plomberie / chauffage / climatisation — donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Informations complémentaires: Montant total par période: minimum 33 100,00 EUR HT et sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm
mais le candidat peut produire ses propres documents;
— Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-30
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
— Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;
— L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
— Détail du critère de la valeur technique: Valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 45 points):
—— des modalités d'exécution desprestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique Partie I (40 points): service commercial (28 points), logistique (12 points),
—— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique Partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 185-445970 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 71 rue Charles-Beauhaire
Nom: Commune d'Ingré
Adresse postale: 60 rue Saint-Denis
Adresse postale: 140 rue du 11-Novembre-1918
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie) — deux lots
M20f0122”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie), passée dans le cadre d'un...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels techniques (quincaillerie et plomberie), passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur» et les communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Ingré, Saint-Denis-en-Val et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, avec un minimum et sans maximum par période.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1086209.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de quincaillerie. => donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux...”
Description du marché
Acquisition de fournitures de quincaillerie. => donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre. Le détail est précisé dans la partie «renseignements complémentaires»”
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif
Description
Informations complémentaires:
“— Montant total par période: montant minimum: 111 460,00 EUR HT et sans maximum.
— Répartition des bons de commande et montant par période:
—— 1...”
Informations complémentaires
— Montant total par période: montant minimum: 111 460,00 EUR HT et sans maximum.
— Répartition des bons de commande et montant par période:
—— 1 attributaire: répartition des commandes: 70%, montant minimum:78 022 EUR HT, sans montant maximum,
—— 2 attributaire: répartition des commandes: 30 %, montant minimum: 33 438 EUR HT, sans montant maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de plomberie/chauffage/climatisation
Description
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de plomberie/chauffage/climatisation. => donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.”
Informations complémentaires: => montant total par période: minimum 33 100,00 EUR HT et sans maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-445970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de fournitures de quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2021-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 022 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 438 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de fournitures de plomberie/chauffage/climatisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsc
Adresse postale: 23 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 100 💰
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et mono-attributaire pour le lot 2, passé dans le cadre d'un groupement de commande dont...”
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et mono-attributaire pour le lot 2, passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole est le coordonnateur. Passé à compter de la date de notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants minimum pour la 1 période et le montant de la valeur totale correspond à l'estimation du marché pour les deux lots et sur toute la durée du marché. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Montants attribués par membre du groupement, par lot et par période: cf. publications initiales. Sous-pondération du critère d'attribution de la valeur technique: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis n 20-114607 du 20.9.2020. JOUE: annonce n 2020/S185-445970 du 23.9.2020.
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Source: OJS 2021/S 038-094804 (2021-02-19)