Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du Département — relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23, 24

Département des Pyrénées-Orientales

Accord-cadre avec minimum et maximum. Les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chausson Matériaux

Qui ?

• Département des Pyrénées-Orientales

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Échelles
• Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction
• Mobilier et agencement de cuisine › Cuisines équipées
• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
• Stores › Stores d'intérieur
• Stores › Stores vénitiens
• Tapis, paillassons et carpettes › Tapis
• Tissu en coton › Toile
• Équipement de golf › Assujettisseurs de mottes

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-20	Avis de marché
2021-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: Bxe-2020-Fcs-Scp-0306
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Fleurs coupées 📦
Stores d'intérieur 📦
Toile 📦
Échelles 📦
Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Assujettisseurs de mottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468858585 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566303
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Minimum HT de 7 800 EUR — maximum HT de 46 750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Plaine et Piedmont
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Plaine et Piedmont.
Valeur estimée hors TVA: 46 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Minimum HT de 7 800 EUR — maximum HT de 46 750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Montagne
Numéro du lot: Lot 1 bis
Brève description: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Montagne.
Valeur estimée hors TVA: 12 250 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 2 200 EUR HT — maximum de 12 250 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fleurs coupées
Numéro du lot: Lot 13
Brève description: Fleurs coupées.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 1 200 EUR HT — maximum de 8 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Aménagement et décoration d'intérieur et extérieur
Numéro du lot: Lot 16
Brève description: Aménagement et décoration d'intérieur et extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 1 800 EUR HT — maximum de 12 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Mercerie
Numéro du lot: Lot 21
Brève description: Mercerie.
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 100 EUR HT — maximum de 900 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels travaux en hauteur et position difficile
Numéro du lot: Lot 22
Brève description: Matériels travaux en hauteur et position difficile.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 1 000 EUR HT — maximum de 5 600 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Semences arbres et arbustes ornementaux
Numéro du lot: Lot 23
Brève description: Semences arbres et arbustes ornementaux.
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum de 700 EUR HT — maximum de 4 700 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Jeunes plants en micro-mottes ou plaques alvéolées
Numéro du lot: Lot 24
Brève description: Jeunes plants en micro-mottes ou plaques alvéolées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables journalière. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental, ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Perpignan.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La publication du prochain avis d'appel public à concurrence pour le renouvellement de l'accord-cadre aura lieu en 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-scp-0306. Suite ouverture des offres: «conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 230-566303 (2020-11-20)

Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec minimum et maximum les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.)

Valeur totale du marché: 187 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-242462
Se réfère à l'avis: 2020/S 230-566303
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Minimal HT de 7800 EUR. Maximal HT de 46750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec minimum et maximum les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique.

Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.)

Intitulé du lot: Maçonnerie: gros et 2
Brève description: Maçonnerie: gros et 2
Informations complémentaires:

Minimal HT de 7800 EUR. Maximal HT de 46750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 2200 EUR. Maximal HT de 12250 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 1200 EUR. Maximal HT de 8000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 1800 EUR. Maximal HT de 12 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 100 EUR. Maximal HT de 900 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 1000 EUR. Maximal HT de 5600 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimal HT de 700 EUR. Maximal HT de 4700 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Chausson matériaux
Adresse postale: 60 rue de Fenouillet
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 187 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué au présent avis est le montant maximal HT sur quatre ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour un montant minimal HT de 7800 EUR et un montant maximal HT de 46 750 EUR pour la période initiale de douze mois.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2021/S 093-242462 (2021-05-11)

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