Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du Département — relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23, 24
Accord-cadre avec minimum et maximum. Les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du Département — relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23,...”
Titre
Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du Département — relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23, 24
Bxe-2020-Fcs-Scp-0306
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Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“Accord-cadre avec minimum et maximum. Les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront...”
Brève description
Accord-cadre avec minimum et maximum. Les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique. Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Plaine et Piedmont
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Cuisines équipées📦
Produits/services supplémentaires: Stores vénitiens📦
Produits/services supplémentaires: Tapis📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Plaine et Piedmont.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Minimum HT de 7 800 EUR — maximum HT de 46 750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1 bis
Description
Description du marché: Maçonnerie: gros et second œuvre — secteur Montagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 2 200 EUR HT — maximum de 12 250 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fleurs coupées
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Description du marché: Fleurs coupées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 1 200 EUR HT — maximum de 8 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement et décoration d'intérieur et extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Description
Produits/services supplémentaires: Stores d'intérieur📦
Description du marché: Aménagement et décoration d'intérieur et extérieur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 1 800 EUR HT — maximum de 12 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mercerie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 21
Description
Produits/services supplémentaires: Toile📦
Description du marché: Mercerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 100 EUR HT — maximum de 900 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels travaux en hauteur et position difficile
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 22
Description
Produits/services supplémentaires: Échelles📦
Description du marché: Matériels travaux en hauteur et position difficile.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 1 000 EUR HT — maximum de 5 600 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences arbres et arbustes ornementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 23
Description
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement📦
Description du marché: Semences arbres et arbustes ornementaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum de 700 EUR HT — maximum de 4 700 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeunes plants en micro-mottes ou plaques alvéolées
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 24
Description
Produits/services supplémentaires: Assujettisseurs de mottes📦
Description du marché: Jeunes plants en micro-mottes ou plaques alvéolées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables journalière. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental, ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis d'appel public à concurrence pour le renouvellement de l'accord-cadre aura lieu en 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-scp-0306. Suite ouverture des offres: «conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 230-566303 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du département — Relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23,...”
Titre
Acquisition de fournitures, de petits matériels et d'outillages pour les travaux en régie du département — Relance lots 1, 1 bis, 13, 16, 21, 22, 23, 24
Bxe-2020-Fcs-Scp-0306
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Brève description:
“Accord-cadre avec minimum et maximum les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique.
Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués...”
Brève description
Accord-cadre avec minimum et maximum les lots 1, 1 bis et 13 seront attribués à un seul opérateur économique.
Les lots 16, 21, 22, 23 et 24 seront attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 187 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur plaine et Piedmont
Description
Description du marché: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur plaine et Piedmont.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 7800 EUR. Maximal HT de 46750 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur Montagne
Description
Description du marché: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur Montagne.
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 2200 EUR. Maximal HT de 12250 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 1200 EUR. Maximal HT de 8000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 1800 EUR. Maximal HT de 12 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 100 EUR. Maximal HT de 900 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 1000 EUR. Maximal HT de 5600 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimal HT de 700 EUR. Maximal HT de 4700 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-566303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A200067l01
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur plaine et Piedmont
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chausson matériaux
Adresse postale: 60 rue de Fenouillet
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1 bis
Titre: Maçonnerie: gros et 2 œuvre secteur montagne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Titre: Fleurs coupées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Titre: Aménagement et décoration d'intérieur et extérieur
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 21
Titre: Mercerie
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 22
Titre: Matériels travaux en hauteur et position difficile
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 23
Titre: Semences arbres et arbustes ornementaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 24
Titre: Jeunes plants en micro-mottes ou plaques alvéolées
“Le montant indiqué au présent avis est le montant maximal HT sur quatre ans.
Le présent accord-cadre est conclu pour un montant minimal HT de 7800 EUR et un...”
Le montant indiqué au présent avis est le montant maximal HT sur quatre ans.
Le présent accord-cadre est conclu pour un montant minimal HT de 7800 EUR et un montant maximal HT de 46 750 EUR pour la période initiale de douze mois.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 093-242462 (2021-05-11)