La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures courantes de bureau et scolaires, pour les services de Brest Métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, consommables informatiques et papiers
Brest-M-DCP-2020-0012”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures courantes de bureau et scolaires, pour les services de Brest Métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.
Description du marché: Petites fournitures de bureau courantes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 786 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en EUR HT des commandes passées en 2016, 2017 et 2018.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Description du marché: Consommables informatiques à destination de divers matériels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 869 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier et enveloppes personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier à écrire📦
Description du marché: Papier et enveloppes personnalisés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 440 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier de création
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: Papier de création.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 478 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché: Papier d'impression.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 334 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Brest.
Description du marché: Fournitures scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 108 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arts plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest.
Description du marché: Fournitures d'arts plastiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 772 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
— si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
— si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement:
— renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
* cf. article 4.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second trimestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis,...”
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis, correspondent au volume d'affaires moyen HT des 3 dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (c'est-à-dire reconductions comprises). Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. Depuis le 1.10. 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratives et techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresseinternet: https://marches.megalisbretagne.org
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2020/S 034-079570 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures courantes de bureau et scolaires, pour les services de Brest Métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-079570
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 056-132605 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven - cS 73826
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Courrier électronique: mairie@gouesnou.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de la ville de Brest
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, consommables informatiques et papiers.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-25 📅
Autres informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sera modifié au regard du contexte sanitaire lié au COVID-19.”
Source: OJS 2020/S 108-261866 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven, CS 73826
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160281.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Brest.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-079570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: BM-2021-0226
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de bureau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: BM-2021-0228
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables informatiques
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Jmb
Adresse postale: 255 rue Général Paulet
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.jmb.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29295.30 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papier et enveloppes personnalisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CIE Européenne de Papeterie
Adresse postale: espace Gutenbert, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
URL: http://www.cieeuropeenne.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37789.47 💰
4️⃣
Numéro de contrat: BM-2021-0229
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papier de création
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
URL: http://www.inapa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25938.97 💰
5️⃣
Numéro de contrat: BM-2021-0230
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papier d'impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Antalis France — Office Logistis
Adresse postale: 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
URL: http://www.antalis.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67257.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: VDB-2021-0149
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fournitures scolaires
7️⃣
Numéro de contrat: VDB-2021-0150
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fournitures d'arts plastiques
“L'ensemble des offres étant irrégulières, les lots nº 1, 6 et 7 sont déclarés infructueux et feront l'objet d'une relance ultérieure sous la forme d'une...”
L'ensemble des offres étant irrégulières, les lots nº 1, 6 et 7 sont déclarés infructueux et feront l'objet d'une relance ultérieure sous la forme d'une nouvelle procédure d'appel d'offres.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 238-587828 (2020-12-02)