Acquisition de documents sonores et audiovisuels — supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la Ville du Mans — années 2020 à 2023

Ville du Mans

Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous, avec montant minimal et maximal par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Les délais de livraison seront au maximum de 3 semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de 3 jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-08 Avis de marché
2020-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 2019_0160_fcs_sv/Jo
Brève description:
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous, avec montant minimal et maximal par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Les délais de livraison seront au maximum de 3 semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de 3 jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores 📦
Films vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010549
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) capacités techniques et professionnelles; 3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739. Renseignements techniques: Laetitia Bignon, +33 243474874.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 556 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents enregistrés musicaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal: 40 000 EUR HT — montant maximal: 160 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Textes enregistrés
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimal: 6 000 EUR HT — montant maximal: 24 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Documents électroniques
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal: 10 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Images animées et films (fiction)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimal: 60 000 EUR HT — montant maximal: 252 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Images animées et films (documentaires)
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimal 20 000 EUR HT — montant maximal: 80 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739.
Renseignements techniques: Laetitia Bignon, +33 243474874.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 007-010549 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de cinq lots détaillés ci-dessous, avec montant minimum et maximum par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Les délais de livraison seront au maximum de trois semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de trois jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
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Valeur totale du marché: 556 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349241
Se réfère à l'avis: 2020/S 007-010549
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: Prix 40 %. Valeur technique: 60 % et faisaient l'objet de sous-critères. Nombre d'offres reçues: — PME (6); — par voie électronique (6); — autre état membre ou pays tiers (0); — parution JOUE: 2020/S 007-010549 le 10.12020. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des montants maximum par lot, le montant indiqué par lot correspond au montant minimum. Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023, avec les montants minimum et maximum HT suivants: Lot 1 : 40 000 EUR/160 000 EUR. Lot 2 : 6 000 EUR/24 000 EUR. Lot 3 : 10 000 EUR/40 000 EUR. Lot 4 : 60 000 EUR/252 000 EUR. Lot 5 : 20 000 EUR/80 000 EUR. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de cinq lots détaillés ci-dessous, avec montant minimum et maximum par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023.
Les délais de livraison seront au maximum de trois semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de trois jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
— montant minimum: 40 000 EUR HT;
— montant maximum: 160 000 EUR HT.
— montant minimum: 6 000 EUR HT;
— montant maximum: 24 000 EUR HT.
— montant minimum: 10 000 EUR HT;
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
— montant minimum: 60 000 EUR HT;
— montant maximum: 252 000 EUR HT.
— montant minimum 20 000 EUR HT;
— montant maximum: 80 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-28 📅
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: RDM video
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
Prix 40 %.
Valeur technique: 60 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues:
— PME (6);
— par voie électronique (6);
— autre état membre ou pays tiers (0);
— parution JOUE: 2020/S 007-010549 le 10.12020.
La valeur totale du marché indiquée correspond au total des montants maximum par lot, le montant indiqué par lot correspond au montant minimum.
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023, avec les montants minimum et maximum HT suivants:
Lot 1 : 40 000 EUR/160 000 EUR.
Lot 2 : 6 000 EUR/24 000 EUR.
Lot 3 : 10 000 EUR/40 000 EUR.
Lot 4 : 60 000 EUR/252 000 EUR.
Lot 5 : 20 000 EUR/80 000 EUR.
Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
Source: OJS 2020/S 142-349241 (2020-07-20)
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