Acquisition de documents sonores et audiovisuels — supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la Ville du Mans — années 2020 à 2023
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous, avec montant minimal et maximal par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Les délais de livraison seront au maximum de 3 semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de 3 jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents sonores et audiovisuels — supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la Ville...”
Titre
Acquisition de documents sonores et audiovisuels — supports préenregistrés son et images destinés à tous les publics du réseau des médiathèques de la Ville du Mans — années 2020 à 2023
2019_0160_fcs_sv/Jo
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Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous, avec montant minimal et maximal par lots, passé pour une période...”
Brève description
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de 5 lots détaillés ci-dessous, avec montant minimal et maximal par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Les délais de livraison seront au maximum de 3 semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de 3 jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 556 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents enregistrés musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant minimal: 40 000 EUR HT — montant maximal: 160 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textes enregistrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimal: 6 000 EUR HT — montant maximal: 24 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimal: 10 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Images animées et films (fiction)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: Montant minimal: 60 000 EUR HT — montant maximal: 252 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Images animées et films (documentaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimal 20 000 EUR HT — montant maximal: 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-11
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739.
Renseignements techniques: Laetitia Bignon, +33 243474874.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 007-010549 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de cinq lots détaillés ci-dessous, avec montant minimum et maximum par lots, passé pour une période...”
Brève description
Il s'agit d'un accord à bons de commande faisant l'objet de cinq lots détaillés ci-dessous, avec montant minimum et maximum par lots, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023.
Les délais de livraison seront au maximum de trois semaines pour commandes «Ordinaires» des lots 1, 2 et 3, de 2 semaines pour les lots 4 et 5 et de trois jours ouvrés maximum pour les commandes «Spécifiques» de tous les lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 556 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — montant minimum: 40 000 EUR HT;
— montant maximum: 160 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: — montant minimum: 6 000 EUR HT;
— montant maximum: 24 000 EUR HT.
Description du marché: — montant minimum: 10 000 EUR HT;
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
Description du marché: — montant minimum: 60 000 EUR HT;
— montant maximum: 252 000 EUR HT.
Description du marché: — montant minimum 20 000 EUR HT;
— montant maximum: 80 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-010549
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Documents enregistrés musicaux
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Textes enregistrés
Date de conclusion du contrat: 2020-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documents électroniques
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Images animées et films (fiction)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM video
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Images animées et films (documentaires)
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
Prix 40 %.
Valeur technique: 60 % et faisaient l'objet de...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
Prix 40 %.
Valeur technique: 60 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues:
— PME (6);
— par voie électronique (6);
— autre état membre ou pays tiers (0);
— parution JOUE: 2020/S 007-010549 le 10.12020.
La valeur totale du marché indiquée correspond au total des montants maximum par lot, le montant indiqué par lot correspond au montant minimum.
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023, avec les montants minimum et maximum HT suivants:
Lot 1 : 40 000 EUR/160 000 EUR.
Lot 2 : 6 000 EUR/24 000 EUR.
Lot 3 : 10 000 EUR/40 000 EUR.
Lot 4 : 60 000 EUR/252 000 EUR.
Lot 5 : 20 000 EUR/80 000 EUR.
Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
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Source: OJS 2020/S 142-349241 (2020-07-20)