Acquisition de documents pour le réseau de lecture publique de la ville de Saint Denis

Commune de Saint-Denis de La Réunion

Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents (livres, Dvd, Blu-Ray, et Cd audio) pour le réseau de lecture publique de la Ville de Saint Denis destinés au prêt et à la consultation par le public de la médiathèque François Mitterrand, des cinq bibliothèques de quartier, et des deux média bus du réseau de la ville de Saint-Denis, l'opération « Silence on lit » inclus. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé sans montants minimums et avec des montants maximums annuels (voir ci-dessous). Lieu d'exécution: Saint-Denis (Réunion) Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-22 Avis de marché
2020-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2002180014ar
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents (livres, Dvd, Blu-Ray, et Cd audio) pour le réseau de lecture publique de la Ville de Saint Denis destinés au prêt et à la consultation par le public de la médiathèque François Mitterrand, des cinq bibliothèques de quartier, et des deux média bus du réseau de la ville de Saint-Denis, l'opération « Silence on lit » inclus. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé sans montants minimums et avec des montants maximums annuels (voir ci-dessous). Lieu d'exécution: Saint-Denis (Réunion) Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Films vidéo 📦
Disques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction de la Commande Publique — 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-243809
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re La présente consultation est décomposée en huit lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chacun des lots sera conclu avec un seul opérateur économique qui pourra être un candidat individuel ou un groupement momentané d'entreprises. Le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots de son choix. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la commune. Le lot cinq « Littérature générale jeunesse: opération » « Silence on lit » fera l'objet d'une subvention de l'état à hauteur de cinquante % du montant de l'opération. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R. 2192-12 à R. 2192-15 du CCP à compter de la réception de la demande sur le site Chorus pro. Le paiement se fait par virement bancaire. Une avance de vingt % sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 EUR HT et inférieur à 200 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. L'avance n'est pas soumise à la production d'une garantie à première demande. Renseignements complémentaires: le candidat a la possibilité de poser des questions via la correspondance de la plateforme acheteur. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiquées uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé USB. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention « ne pasouvrir - copie de sauvegarde - nom du candidat - objet du marché - lot ». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique centre technique Communal 18 rue Vallon Hoarau 97490 Sainte Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littérature générale adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant maximum: 120 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles autre que réunionnais) de littérature générale pour adultes. Les ouvrages commandés concerneront la fiction et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020 pour la première période. Le marché est renouvelable trois fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans. Le pouvoir adjudicateur pourra trois mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre.
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Description des options: Il s'agit d'un marché reconductible.
Intitulé du lot: Littérature générale jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant maximum: 105 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles autre que réunionnais) pour la littérature jeunesse. Les ouvrages commandés concerneront la fiction et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Littérature fonds local (Editions Océan Indien, adulte/jeunesse)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant maximum: 18 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition des ouvrages de littérature et des documentaires pour le fonds local adulte et jeunesse en langue française et en langue originale concernant la zone géographique suivante: Réunion, Maurice, Rodrigues, Seychelles, Les Comores, Mayotte et Madagascar. Les ouvrages commandés concerneront la littérature et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Bandes dessinées (adulte/jeunesse)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant maximum: 90 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition d'ouvrages de bande-dessinée adulte et jeunesse en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles). Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Littérature générale jeunesse: opération « Silence on lit »
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant maximum: 60 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés pour la littérature générale jeunesse et la littérature locale jeunesse en langue française et en langue originale concernant la zone géographique suivante: Réunion, Maurice, Rodrigues, Seychelles, Les Comores, Mayotte et Madagascar. Les ouvrages commandés concerneront la fiction, la bande dessinée et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir pour un prêt exclusif à destination des écoles de la ville. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Dvd/Blu Ray
Numéro du lot: 6
Brève description:
Montant maximum: 90 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de Dvd et de Blu-Ray de fiction ou documentaires pour un public adulte ou jeune. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: Cd Audio production nationale et internationale
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montant maximum: 7 500 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de Cd audio de production nationale et internationale. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: Phonogrammes non musicaux (textes lus)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Montant maximum: 7 500 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de Cd Audio phonogrammes non musicaux (textes lus). Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature. Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP. Respecter les exigences des articles L. 512-1 à L. 512-11 du Code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la première période. Il est reconductible trois fois, pour une durée d'un an, par tacite reconduction.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re
La présente consultation est décomposée en huit lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chacun des lots sera conclu avec un seul opérateur économique qui pourra être un candidat individuel ou un groupement momentané d'entreprises. Le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots de son choix. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la commune. Le lot cinq « Littérature générale jeunesse: opération » « Silence on lit » fera l'objet d'une subvention de l'état à hauteur de cinquante % du montant de l'opération. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R. 2192-12 à R. 2192-15 du CCP à compter de la réception de la demande sur le site Chorus pro. Le paiement se fait par virement bancaire. Une avance de vingt % sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 EUR HT et inférieur à 200 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. L'avance n'est pas soumise à la production d'une garantie à première demande. Renseignements complémentaires: le candidat a la possibilité de poser des questions via la correspondance de la plateforme acheteur. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiquées uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html
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Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé USB. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention « ne pasouvrir - copie de sauvegarde - nom du candidat - objet du marché - lot ». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique centre technique Communal 18 rue Vallon Hoarau 97490 Sainte Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 101-243809 (2020-05-22)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents (livres, DVD, Blu-ray, et CD audio) pour le réseau de lecture publique de la ville de Saint-Denis destinés au prêt et à la consultation par le public de la médiathèque François-Mitterrand, des cinq bibliothèques de quartier et des deux médiabus du réseau de la ville de Saint-Denis, l'opération «Silence on lit» inclus. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé sans montants minimums et avec des montants maximums annuels (voir ci-dessous). Lieu d'exécution: Saint-Denis (Réunion). Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur totale du marché: 1 992 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon-Hoarau, Sainte-Clotilde
Contact
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437556
Se réfère à l'avis: 2020/S 101-243809
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 4.8.2020. Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (arrêt du CE, Ass., 4.4.2014), est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant maximum: 120 000 EUR HT par an. Le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles autre que réunionnais) de littérature générale pour adultes. Les ouvrages commandés concerneront la fiction et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Montant maximum: 105 000 EUR HT par an. Le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles autre que réunionnais) pour la littérature jeunesse. Les ouvrages commandés concerneront la fiction et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Littérature fonds local (Éditions Océan Indien, adulte/jeunesse)
Brève description:
Montant maximum: 18 000 EUR HT par an. Le présent lot concerne l'acquisition des ouvrages de littérature et des documentaires pour le fonds local adulte et jeunesse en langue française et en langue originale concernant la zone géographique suivante: Réunion, Maurice, Rodrigues, Seychelles, Les Comores, Mayotte et Madagascar. Les ouvrages commandés concerneront la littérature et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Montant maximum: 90 000 EUR HT par an. Le présent lot concerne l'acquisition d'ouvrages de bande-dessinée adulte et jeunesse en langue française et en langue originale (au minimum: anglais, allemand, espagnol, chinois, tamoul, créoles). Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Littérature générale jeunesse: opération «Silence on lit»
Brève description:
Montant maximum: 60 000 EUR HT par an. Le présent lot concerne l'acquisition de documents imprimés pour la littérature générale jeunesse et la littérature locale jeunesse en langue française et en langue originale concernant la zone géographique suivante: Réunion, Maurice, Rodrigues, Seychelles, Les Comores, Mayotte et Madagascar. Les ouvrages commandés concerneront la fiction, la bande dessinée et les ouvrages didactiques sur tous les domaines du savoir pour un prêt exclusif à destination des écoles de la ville. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: DVD/Blu-ray
Brève description:
Montant maximum: 90 000 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de DVD et de Blu-ray de fiction ou documentaires pour un public adulte ou jeune. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
Intitulé du lot: CD Audio production nationale et internationale
Brève description:
Montant maximum: 7 500EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de CD audio de production nationale et internationale. Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.
Montant maximum: 7 500 EUR HT par an le présent lot concerne l'acquisition de CD Audio phonogrammes non musicaux (textes lus). Le détail des prestations est indiqué au cahier des clauses techniques particulières.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Nom: Librairie Autrement
Adresse postale: BP 50262
Commune postale: Saint-Denis Tadar
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Librairie Gerard
Adresse postale: 5 ter rue de la Compagnie, BP 110
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
18 000 EUR 💰
Nom: Des Bulles dans l'Océan
Adresse postale: 63 rue Jean-Châtel
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: zac du Paisy, 9 Ch des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston-Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis de La Réunion
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon
Source: OJS 2020/S 182-437556 (2020-09-15)
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Région:
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Fournisseurs:
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