Acquisition de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire

Centre hospitalier universitaire de Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-23	Avis de marché
2021-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: CE153-2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Équipement pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=677922&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-635353
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Durée du marché: en ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois. Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Modalités de transmission des candidatures et des offres: — les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres; — copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation; — les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Présentations et essais des matériels: des présentations, pour le lot nº 1, sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Des essais, pour les lots nº 2, 3, 4 et 5 (avec échantillons, le cas échéant), sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel et les mêmes dispositifs médicaux, que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, les échantillons sont livrés au plus tard en même temps que le matériel de la composante nº 1 sous peine de rejet des offres. De plus, les articles fournis comme échantillons pour essais qui n'auront pas été utilisés pourront être repris par le candidat, à ses frais, dans un délai de deux mois suivant la notification du marché. La facturation électronique est obligatoire.

Informations complémentaires

Durée du marché: en ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois.

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;

— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation;

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Présentations et essais des matériels: des présentations, pour le lot nº 1, sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Des essais, pour les lots nº 2, 3, 4 et 5 (avec échantillons, le cas échéant), sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel et les mêmes dispositifs médicaux, que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, les échantillons sont livrés au plus tard en même temps que le matériel de la composante nº 1 sous peine de rejet des offres. De plus, les articles fournis comme échantillons pour essais qui n'auront pas été utilisés pourront être repris par le candidat, à ses frais, dans un délai de deux mois suivant la notification du marché. La facturation électronique est obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95939.66 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'une cabine d'audiométrie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.

Quantité ou étendue: une.

Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'un audiomètre
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.

Intitulé du lot: Acquisition de vélocimètres Doppler
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de vélocimètres Doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande:

— minimum = une,

— estimée = trois,

— maximum = sept.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'un électrorétinographe
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.

Intitulé du lot: Acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique
Numéro du lot: 5
Brève description:

Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

Composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.

— la composante nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.

Quantité ou étendue: 1 (pour la composante nº 1);

— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités sont estimées à 100 housses de protection stériles à usage unique par an.

Valeur estimée hors TVA: 32439.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

En ce qui concerne la composante nº 2, la période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;

— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation;

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Présentations et essais des matériels: des présentations, pour le lot nº 1, sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Des essais, pour les lots nº 2, 3, 4 et 5 (avec échantillons, le cas échéant), sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel et les mêmes dispositifs médicaux, que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, les échantillons sont livrés au plus tard en même temps que le matériel de la composante nº 1 sous peine de rejet des offres. De plus, les articles fournis comme échantillons pour essais qui n'auront pas été utilisés pourront être repris par le candidat, à ses frais, dans un délai de deux mois suivant la notification du marché. La facturation électronique est obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 252-635353 (2020-12-23)

Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire, ainsi que la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en cinq lots. En ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.

Valeur totale du marché: 138758.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331873
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-635353
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises [somme des montants estimés et somme des montants maximaux sur la durée totale du marché indiqués en V.2.4)]. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.

Intitulé du lot: Acquisition de vélocimètres doppler
Brève description:

Acquisition de vélocimètres doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

— la composante nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la composante nº 1).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 32
23
5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
25
29
26
35
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Nom: Essilor
Adresse postale: 147 rue de Paris
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 260 EUR 💰
1510.50 EUR 💰
Nom: Atys Medical World
Adresse postale: 17 parc d'Arbora
Commune postale: Soucieu-en-Jarrest
Code postal: 69510
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 93 240 EUR 💰
Nom: Sanotek
Adresse postale: 118 rue de Chevilly
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 8 565 EUR 💰
Nom: Conmed
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs, immeuble D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 30183.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2021/S 126-331873 (2021-06-28)

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