Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire, ainsi que la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en cinq lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire
CE153-2020”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire, ainsi que la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en cinq lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 95939.66 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une cabine d'audiométrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.
Description du marché:
“Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par...”
Description du marché
Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue: une.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un audiomètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission...”
Description du marché
Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue: une.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vélocimètres Doppler
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition de vélocimètres Doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2...”
Description du marché
Acquisition de vélocimètres Doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum.
Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande:
— minimum = une,
— estimée = trois,
— maximum = sept.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un électrorétinographe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par...”
Description du marché
Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue: une.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché:
“Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2:...”
Description du marché
Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.
— la composante nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue: 1 (pour la composante nº 1);
— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités sont estimées à 100 housses de protection stériles à usage unique par an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32439.67 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En ce qui concerne la composante nº 2, la période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
00:00 📅
“Durée du marché: en ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En...”
Durée du marché: en ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois.
Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation;
— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Présentations et essais des matériels: des présentations, pour le lot nº 1, sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Des essais, pour les lots nº 2, 3, 4 et 5 (avec échantillons, le cas échéant), sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel et les mêmes dispositifs médicaux, que ceux qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, les échantillons sont livrés au plus tard en même temps que le matériel de la composante nº 1 sous peine de rejet des offres. De plus, les articles fournis comme échantillons pour essais qui n'auront pas été utilisés pourront être repris par le candidat, à ses frais, dans un délai de deux mois suivant la notification du marché. La facturation électronique est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 252-635353 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire, ainsi que la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en cinq lots. En ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138758.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par...”
Description du marché
Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission...”
Description du marché
Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 32
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vélocimètres doppler
Description
Description du marché:
“Acquisition de vélocimètres doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2...”
Description du marché
Acquisition de vélocimètres doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = un/estimée = trois/maximum = sept.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 25
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par...”
Description du marché
Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 29
Critère de qualité (pondération): 26
Description
Description du marché:
“Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2:...”
Description du marché
Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.
— la composante nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la composante nº 1).
— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités sont estimées à 100 housses de protection stériles à usage unique par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-635353
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0268
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'une cabine d'audiométrie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Essilor
Adresse postale: 147 rue de Paris
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 260 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0269
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'un audiomètre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1510.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-0270
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de vélocimètres doppler
Nom et adresse du contractant
Nom: Atys Medical World
Adresse postale: 17 parc d'Arbora
Commune postale: Soucieu-en-Jarrest
Code postal: 69510
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 240 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-0271
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition d'un électrorétinographe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanotek
Adresse postale: 118 rue de Chevilly
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Code postal: 92240
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 565 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-0272 / 21-0273
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique; composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.”
Titre
Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique; composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Conmed
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs, immeuble D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30183.36 💰
“Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises [somme...”
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises [somme des montants estimés et somme des montants maximaux sur la durée totale du marché indiqués en V.2.4)]. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-331873 (2021-06-28)