Acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100 Mo pour l’IJCLAB du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Il s'agit de spécifications techniques pour 4 kg de molybdène enrichi en isotope 100 Mo ainsi que pour les cristaux de Li2MoO4 à produire à partir de cette charge de molybdène enrichi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Isotope JSC

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium › Molybdène

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-04	Avis de marché
2021-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Molybdène
Numéro de référence: 202018-IJCLAB- CNRS
Brève description:

Il s'agit de spécifications techniques pour 4 kg de molybdène enrichi en isotope 100 Mo ainsi que pour les cristaux de Li2MoO4 à produire à partir de cette charge de molybdène enrichi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Molybdène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534616
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100 Mo. Les prestations comprennent:

— la production de la matière enrichie;

— la production et livraison des cristaux à partir de la matière enrichie;

— la livraison d’échantillons pour chaque cristal enrichi;

— la documentation associée pour chaque cristal enrichi;

— la livraison des déchets de production.

Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire de physique des 2 Infinis Irène Joliot Curie (IJCLAB), 15 rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;

— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;

— les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement sur le budget de l'établissement.

Prix fermes.

Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % TTC du marché. Paiement après service fait.

Paiement à trente jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.

Deux délais d'exécution: un délai global maximal de 14 mois, et un délai pour la livraison des quatre premiers cristaux maximum six mois.

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Margault Ménard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France, Gif-sur-Yvette — pôle Achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100 Mo pour l’IJCLAB du CNRS).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 218-534616 (2020-11-04)

Avis d'attribution de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de spécifications techniques pour 4 kg de molybdène enrichi en isotope 100Mo ainsi que pour les cristaux de Li2MoO4 à produire à partir de cette charge de molybdène enrichi.

Valeur totale du marché: 362 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059182
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-534616
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/Pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + Acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100Mo pour l’IJCLAB du CNRS). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site. La date de notification du marché au titulaire est le 1.2.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 28.1.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du conseil d’État (conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100Mo. Les prestations comprennent:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot Curie (IJCLAB) — 15 rue Georges Clemenceau — 91400 Orsay.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Isotope JSC
Adresse postale: Pogodinskaya STR 22, Moscow
Commune postale: Moscou
Code postal: 119435
Pays: Russie 🇷🇺
Valeur totale du marché: 362 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/Pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + Acquisition de cristaux cubiques de Li2MoO4 contenant du molybdène enrichi dans l'isotope 100Mo pour l’IJCLAB du CNRS).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

La date de notification du marché au titulaire est le 1.2.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 28.1.2021.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du conseil d’État (conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Source: OJS 2021/S 025-059182 (2021-02-02)

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