Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé — années 2020-2024

Métropole du Grand Nancy

Le présent appel d'offres, a pour objet l'acquisition annuelle par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsions. Le marché est constitué de 2 lots distincts, à savoir:
— lot 1: acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé:
—— environ 11 700 compteurs de DN 15 mm,
—— environ 900 compteurs de DN 20 à 40 mm inclus,
—— environ 150 compteurs de DN à 250 mm inclus,
—— environ 14 000 modules radio compacts ou déportés IP 68,
— lot 2: acquisition annuelle de 8 boîtiers récepteurs endurcis.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois. À titre indicatif, le montant estimatif annuel global est de 990 000 EUR HT (lot 1: 958 000 EUR HT + lot 2: 32 000 EUR HT). Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Diehl Metering

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie › Récepteurs radio
• Composants électroniques › Émetteurs-récepteurs
• Débitmètres › Compteurs à eau

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-11	Avis de marché
2020-03-25	Informations complémentaires
2021-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récepteurs radio
Brève description:

Le présent appel d'offres, a pour objet l'acquisition annuelle par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsions. Le marché est constitué de 2 lots distincts, à savoir: — lot 1: acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé: —— environ 11 700 compteurs de DN 15 mm, —— environ 900 compteurs de DN 20 à 40 mm inclus, —— environ 150 compteurs de DN à 250 mm inclus, —— environ 14 000 modules radio compacts ou déportés IP 68, — lot 2: acquisition annuelle de 8 boîtiers récepteurs endurcis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois. À titre indicatif, le montant estimatif annuel global est de 990 000 EUR HT (lot 1: 958 000 EUR HT + lot 2: 32 000 EUR HT). Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Récepteurs radio 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Émetteurs-récepteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074496
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé:

—— environ 11 700 compteurs de DN 15 mm,

—— environ 900 compteurs de DN 20 à 40 mm inclus,

—— environ 150 compteurs de DN à 250 mm inclus,

—— environ 14 000 modules radio compacts ou déportés IP 68,

— lot 2: acquisition annuelle de 8 boîtiers récepteurs endurcis.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois. À titre indicatif, le montant estimatif annuel global est de 990 000 EUR HT (lot 1: 958 000 EUR HT + lot 2: 32 000 EUR HT). Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé
Numéro du lot: 01
Brève description:

Il s'agit d'acquérir des compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm et des appareils de radio relevé.

Valeur estimée hors TVA: 958 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Acquisition de boîtiers récepteurs endurcis
Numéro du lot: 02
Brève description:

Il s'agit d'acquérir annuellement 8 boîtiers récepteurs endurcis collectant les données radio émises par les compteurs et les renvoyant vers un serveur dédié.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres. Budget annexe eau de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2024.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés pour le lot 1: lors de la remise des plis, le candidat devra fournir un échantillon d'un compteur volumétrique de diamètre 15 mm équipé d'un module radio compact ainsi qu'un ensemble «Tête émettrice — module radio déporté». Les échantillons demandés ont un caractère obligatoire dans le cadre de l'analyse des offres. Leur absence de dépôt à la Métropole du Grand Nancy avant la date limite de remise des offres précisée dans le présent règlement de consultation rend la totalité de l'offre irrégulière et entraîne son élimination. Ces échantillons devront mentionner les coordonnées du candidat et les références de l'offre. La fourniture des échantillons est à la charge exclusive des candidats. Les échantillons détériorés lors de l'analyse des offres ne seront pas restitués. En revanche, les candidats rejetés pourront, dans un délai de 30 jours à compter de la date de la notification ou de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur candidature ou de leur offre, venir retirer dans les locaux de l'administration ou au lieu qui leur sera indiqué, les échantillons non détériorés. Les échantillons non réclamés dans le délai seront acquis à la Métropole sans que les candidats puissent prétendre à indemnité. Numéro de la consultation: 2019-mgn-f076.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 032-074496 (2020-02-11)

Informations complémentaires (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé — années 2020-2024.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Émetteurs-récepteurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148121
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074496
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2020/S 062-148121 (2020-03-25)

Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition annuel par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsion.

Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024507
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont: — qualités et performances métrologiques des compteurs d'eau froide 20 %; — prestations et performances offertes par les modules radios et des émetteurs d'impulsion 20 %; — moyens humains et techniques dédiés au marché 15 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé.
Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique sont:

— qualités et performances métrologiques des compteurs d'eau froide 20 %;

— prestations et performances offertes par les modules radios et des émetteurs d'impulsion 20 %;

— moyens humains et techniques dédiés au marché 15 %.

Brève description: Acquisition de boîtiers récepteurs endurcis.
Informations complémentaires:

— qualités techniques et performances des équipements 30 %;

— moyens humains et techniques 30 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Durée et modalités de garantie des équipements
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Diehl Metering
Adresse postale: 67 rue du Rhône
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68304
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 924 935 EUR 💰
22 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.

Source: OJS 2021/S 012-024507 (2021-01-14)

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