Le présent appel d'offres, a pour objet l'acquisition annuelle par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsions. Le marché est constitué de 2 lots distincts, à savoir:
— lot 1: acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé:
—— environ 11 700 compteurs de DN 15 mm,
—— environ 900 compteurs de DN 20 à 40 mm inclus,
—— environ 150 compteurs de DN à 250 mm inclus,
—— environ 14 000 modules radio compacts ou déportés IP 68,
— lot 2: acquisition annuelle de 8 boîtiers récepteurs endurcis.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois. À titre indicatif, le montant estimatif annuel global est de 990 000 EUR HT (lot 1: 958 000 EUR HT + lot 2: 32 000 EUR HT). Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé — années 2020-2024”
Produits/services: Récepteurs radio📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres, a pour objet l'acquisition annuelle par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules...”
Brève description
Le présent appel d'offres, a pour objet l'acquisition annuelle par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsions. Le marché est constitué de 2 lots distincts, à savoir:
— lot 1: acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé:
—— environ 11 700 compteurs de DN 15 mm,
—— environ 900 compteurs de DN 20 à 40 mm inclus,
—— environ 150 compteurs de DN à 250 mm inclus,
—— environ 14 000 modules radio compacts ou déportés IP 68,
— lot 2: acquisition annuelle de 8 boîtiers récepteurs endurcis.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois. À titre indicatif, le montant estimatif annuel global est de 990 000 EUR HT (lot 1: 958 000 EUR HT + lot 2: 32 000 EUR HT). Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 990 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'acquérir des compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm et des appareils de radio relevé.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 958 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de boîtiers récepteurs endurcis
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Émetteurs-récepteurs📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acquérir annuellement 8 boîtiers récepteurs endurcis collectant les données radio émises par les compteurs et les renvoyant vers un serveur dédié.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres. Budget annexe eau de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2024.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés pour le lot 1: lors de la remise des plis, le candidat devra fournir un échantillon d'un compteur volumétrique de diamètre 15 mm équipé d'un module radio compact ainsi qu'un ensemble «Tête émettrice — module radio déporté». Les échantillons demandés ont un caractère obligatoire dans le cadre de l'analyse des offres. Leur absence de dépôt à la Métropole du Grand Nancy avant la date limite de remise des offres précisée dans le présent règlement de consultation rend la totalité de l'offre irrégulière et entraîne son élimination. Ces échantillons devront mentionner les coordonnées du candidat et les références de l'offre. La fourniture des échantillons est à la charge exclusive des candidats. Les échantillons détériorés lors de l'analyse des offres ne seront pas restitués. En revanche, les candidats rejetés pourront, dans un délai de 30 jours à compter de la date de la notification ou de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur candidature ou de leur offre, venir retirer dans les locaux de l'administration ou au lieu qui leur sera indiqué, les échantillons non détériorés. Les échantillons non réclamés dans le délai seront acquis à la Métropole sans que les candidats puissent prétendre à indemnité. Numéro de la consultation: 2019-mgn-f076.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 032-074496 (2020-02-11)
Informations complémentaires (2020-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé — années 2020-2024.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 032-074496
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 062-148121 (2020-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition annuel par la Métropole du Grand Nancy de compteurs d'eau froide de diamètre 15 à 250 mm, de modules radio et d'émetteurs d'impulsion.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 990 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Acquisition de compteurs d'eau et d'appareils de radio relevé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Durée et modalités de garantie des équipements
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères de la valeur technique sont:
— qualités et performances métrologiques des compteurs d'eau froide 20 %;
— prestations et performances...”
Informations complémentaires
Les sous-critères de la valeur technique sont:
— qualités et performances métrologiques des compteurs d'eau froide 20 %;
— prestations et performances offertes par les modules radios et des émetteurs d'impulsion 20 %;
— moyens humains et techniques dédiés au marché 15 %.
Afficher plus
Description du marché: Acquisition de boîtiers récepteurs endurcis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères de la valeur technique sont:
— qualités techniques et performances des équipements 30 %;
— moyens humains et techniques 30 %.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 032-074496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/20036
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Acquisition de compteur d'eau et d'appareils de radio relevé
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Diehl Metering
Adresse postale: 67 rue du Rhône
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68304
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 924 935 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/20045
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Acquisition annuelle de huit boîtiers récepteurs endurcis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.”
Source: OJS 2021/S 012-024507 (2021-01-14)