Acquisition de chaussures de sécurité

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimal et sans montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Servet Duchemin

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles chaussants › Chaussures de protection

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-09	Avis de marché
2020-03-25	Informations complémentaires
2020-04-29	Informations complémentaires
2020-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Numéro de référence: M20f0064
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-118063
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation. Montant minimal par période: 40 800,00 EUR HT décomposé comme suit: Orléans Métropole: 30 000,00 EUR HT, ville d'Orléans: 10 000,00 EUR HT, CCAS d'Orléans: 800,00 EUR HT. Critères de jugement des offres: 1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points): — des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (30 points): service commercial (20 points); logistique (10 points); — de la qualité des produits à partir des échantillons (confort — qualité des finitions et matériaux) (10 points), — des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points); 2) prix des fournitures apprécié au regard (noté sur 55 points): — du montant total de la simulation de commande basée sur les produits exigés au BPU (45 points); — du montant total de la simulation de commande basée sur des produits achetés sur catalogue (10 points). Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats. La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. Négociation: interdite.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Montant minimal par période: 40 800,00 EUR HT décomposé comme suit: Orléans Métropole: 30 000,00 EUR HT, ville d'Orléans: 10 000,00 EUR HT, CCAS d'Orléans: 800,00 EUR HT.

Critères de jugement des offres:

1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points):

— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (30 points): service commercial (20 points); logistique (10 points);

— de la qualité des produits à partir des échantillons (confort — qualité des finitions et matériaux) (10 points),

— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points);

2) prix des fournitures apprécié au regard (noté sur 55 points):

— du montant total de la simulation de commande basée sur les produits exigés au BPU (45 points);

— du montant total de la simulation de commande basée sur des produits achetés sur catalogue (10 points).

Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.

Négociation: interdite.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible, de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (noté sur 45 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des fournitures (noté sur 55 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Code postal: 45032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du marché.

Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Montant minimal par période: 40 800,00 EUR HT décomposé comme suit: Orléans Métropole: 30 000,00 EUR HT, ville d'Orléans: 10 000,00 EUR HT, CCAS d'Orléans: 800,00 EUR HT.

Critères de jugement des offres:

1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points):

— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (30 points): service commercial (20 points); logistique (10 points);

— de la qualité des produits à partir des échantillons (confort — qualité des finitions et matériaux) (10 points),

— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points);

2) prix des fournitures apprécié au regard (noté sur 55 points):

— du montant total de la simulation de commande basée sur…

… les produits exigés au BPU (45 points);

… des produits achetés sur catalogue (10 points).

Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.

Négociation: interdite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 050-118063 (2020-03-09)

Informations complémentaires (2020-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148152
Se réfère à l'avis: 2020/S 050-118063
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2020/S 062-148152 (2020-03-25)

Informations complémentaires (2020-04-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204512
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2020/S 086-204512 (2020-04-29)

Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.

Valeur totale du marché: 333468.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544166
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 EUR HT et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans, mono-attributaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur", la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 40 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 222-544166 (2020-11-10)

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