La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimal et sans montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de chaussures de sécurité
M20f0064
Produits/services: Chaussures de protection📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimal et sans montant maximal.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimal et sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (noté sur 45 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures (noté sur 55 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis”
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible, de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Montant minimal par période: 40 800,00 EUR HT décomposé comme suit: Orléans Métropole: 30 000,00 EUR HT, ville d'Orléans: 10 000,00 EUR HT, CCAS d'Orléans: 800,00 EUR HT.
Critères de jugement des offres:
1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (30 points): service commercial (20 points); logistique (10 points);
— de la qualité des produits à partir des échantillons (confort — qualité des finitions et matériaux) (10 points),
— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points);
2) prix des fournitures apprécié au regard (noté sur 55 points):
— du montant total de la simulation de commande basée sur les produits exigés au BPU (45 points);
— du montant total de la simulation de commande basée sur des produits achetés sur catalogue (10 points).
Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Négociation: interdite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 050-118063 (2020-03-09)
Informations complémentaires (2020-03-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 050-118063
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2020/S 062-148152 (2020-03-25)
Informations complémentaires (2020-04-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans...”
Texte
1) valeur technique appréciée au regard (noté sur 45 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (30 points): service commercial (20 points); logistique (10 points);
— de la qualité des produits à partir des échantillons (confort — qualité des finitions et matériaux) (10 points);
— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“1) valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 45 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements...”
Texte
1) valeur technique de l'offre appréciée au regard (noté sur 45 points):
— des modalités d'exécution des prestations appréciées au vu des renseignements fournis dans le cadre de mémoire technique partie I (40 points): service commercial (25 points), logistique (15 points);
— des performances environnementales du candidat appréciées au regard du cadre de mémoire technique partie II, notamment le cycle de vie des produits et la démarche environnementale du candidat dans le cadre de l'exécution du marché (5 points).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.”
Texte
Échantillons: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Aucune remise d'échantillon n'est attendue de la part des soumissionnaires.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2020/S 086-204512 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 333468.96 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur", la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 050-118063
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 800 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 EUR HT et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Accord-cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 EUR HT et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans, mono-attributaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1 période. Le montant de la valeur totale correspond à l'estimation sur toute la durée du marché. Montants attribués par membre du groupement et par période: cf. publications initiales. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 20-35392 du 11.3.2020, nº 20-44938 du 27.3.2020, nº 20-58200 du 1.5.2020. JOUE: annonce nº 2020/S050-118063 du 11.3.2020, nº 2020/S062-148152 du 27.3.2020, nº 2020/S086-204512 du 29.4.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 222-544166 (2020-11-10)