Acquisition d’un module «chambre de culture» installé en extérieur et des éléments de régulations associés

CNRS Délégation Paris-Centre

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» qui sera installé en extérieur et des éléments de régulations associés.
Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m environ, pouvant supporter une charge de quatre tonnes.
Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP): CCTP Module chambre de culture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalkia Froid Solution

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments divers d'évaluation ou de test › Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
Numéro de référence: 2020_ AOO_MODULE CHAMBRE DE CULTURE
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» qui sera installé en extérieur et des éléments de régulations associés. Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP): CCTP Module chambre de culture.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Code CPV supplémentaire: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=596711&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=596711&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291474
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503997
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» qui sera installé en extérieur et des éléments de régulations associés.

Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m

Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP): CCTP Module chambre de culture.

Les performances techniques demandées au titre de l'acquisition du module «chambre de culture» et des éléments de régulations associés, sont les suivantes:

— plage de régulation de températures: nous souhaitons implanter ici, un module permettant de réguler des températures positives, de 10ºC à 40ºC. Nous disposons sur notre plate-forme de quinze chambres climatiques (Ecolab) qui sont dimensionnées pour le stress sur des écosystèmes avec des régulations très précises sur différents paramètres. Ce Module n’a pas vocation d’être au même niveau, mais permettra de mettre en culture différents écosystèmes terrestres ou aquatiques de plus gros volume, en plus grosse quantité, mais aussi de dérouler des expériences où les régulations de températures sont moins exigeantes;

— précision sur la régulation de température: la température dans chaque cellule doit être contrôlée sur une plage de 10ºC à 40ºC avec une précision de: ±1ºC. Les variations de température appliquées (cinétique) pourront varier de 2ºC par heure. Les températures dans les cellules seront réglées sur des valeurs absolues et non relatives par rapport à la température extérieure, dans la limite des conditions climatiques du site, c’est-à-dire: minimum -7ºC, maximum 39ºC;

— éclairage artificiel: chaque cellule de culture sera équipée d’un éclairage artificiel (non inclus dans la prestation).

Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) CCTP Module chambre de culture.

Les «Prestations supplémentaires éventuelles» (PSE) demandées au titre du présent marché et facultatives sont les suivantes:

— prestation supplémentaire éventuelle nº 1: régulation d’humidité dans l’air pour chaque zone de culture;

— prestation supplémentaire éventuelle nº 2: système de supervision pour l’ensemble du module: PC de contrôle;

— prestation supplémentaire éventuelle nº 3: outils de développements associés aux programmes des automates et de la supervision.

Les «Prestations supplémentaires éventuelles» (PSE) sont décrites au CCTP Module chambre de culture.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

UMS CNRS 3194, CEREEP — Ecotron IdF, 11 chemin de Busseau, 77140 Saint-Pierre-lès-Nemours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l’appui de sa candidature, le candidat transmet les éléments permettant d’apprécier sa capacité juridique ainsi que ses capacités professionnelle, technique et financière.

Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du marché conformément aux articles R. 2191-3 et suivant du code de la commande publique, sauf refus stipulé par le titulaire dans l’acte d’engagement (ATTRI1).

Le règlement du marché sera effectué selon les modalités suivantes:

— 70 % du montant HT du module à la livraison et la mise en service du module sur site;

— 30 % du montant HT du module à l’admission de celui-ci.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=596711&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deu mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-291474 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» qui sera installé en extérieur et des éléments de régulations associés. Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plateforme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP): CCTP Module chambre de culture.

Valeur totale du marché: 365 470 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue Pierre-et-Marie-Curie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510133
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291474
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plateforme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m

Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP): CCTP Module chambre de culture.

Les performances techniques demandées au titre de l'acquisition du module "chambre de culture" et des éléments de régulations associés, sont les suivantes:

— plage de régulation de températures: nous souhaitons implanter ici un module permettant de réguler des températures positives de 10

— précision sur la régulation de température: la température dans chaque cellule doit être contrôlée sur une plage de 10

Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) CCTP Module chambre de culture.

Les «prestations supplémentaires éventuelles» (PSE) demandées au titre du présent marché et facultatives sont les suivantes:

— prestation supplémentaire éventuelle n

Les «prestations supplémentaires éventuelles» (PSE) sont décrites au CCTP Module chambre de culture.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

UMS CNRS 3194, Cereep, Ecotron IdF, 11 chemin de Busseau, 77140 Saint-Pierre-les-Nemours

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison, installation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global d'acquisition
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom: Dalkia Froid Solution
Numéro d'enregistrement national: 066 201 120 01325
Adresse postale: 20 rue Hélène-Boucher
Commune postale: Verrières-en-Anjou
Code postal: 49480
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: applications.speciales@dalkiafroidsolutions.com 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 365 470 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Source: OJS 2020/S 209-510133 (2020-10-22)

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