Acquisition d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ — voie étroite — année 2020

Sirtom de la région de Brive

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:
— fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:
—— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m environ;
— fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ comprenant:
—— un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ (voie étroite) y compris Témoin indicateur de charge;
— fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m environ (voie étroite).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Qui ?

• Sirtom de la région de Brive

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Crics et appareils de levage pour véhicules › Systèmes de levage intégrés
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-04	Avis de marché

Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: Affaire no 20-F-01 BOM VE 2020
Brève description:

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous: — fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant: —— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m — fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m —— un benne à ordures ménagères de 14,00 m — fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant: — un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Systèmes de levage intégrés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM de la Région de Brive
Adresse postale: CS 11019, avenue du 4 Juillet 1776
Code postal: 19315
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555176510 📞
Fax: +33 555176519 📠
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centreofficielles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-209875
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: «.Doc«, «.xls», «.ppt», «.zip», «.pdf».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:

— fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:

—— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m

— fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m

—— un benne à ordures ménagères de 14,00 m

— fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:

— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:

— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m

— un benne à ordures ménagères de 14,00 m

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture d'un lève-conteneurs double chaise version haute pour benne voie étroite
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09
FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIRTOM de la Région de Brive.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents…

… justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

… et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables.

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:

—— le nom et l'adresse du candidat;

—— éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s);

——— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;

—— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 14 — conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article.

Pour information, les formulaires à jour de type DC1, DC2, etc. Sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie

(http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

L'acheteur exige que les opérateurs économiques signent électroniquement les formulaires DC1 et DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SIRTOM de la Région de Brive
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges (87).

Introduction des recours — précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché);

— article R. 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux — Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: Pôle C — 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 088-209875 (2020-05-04)

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