Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:
— fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:
—— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m environ;
— fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ comprenant:
—— un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ (voie étroite) y compris Témoin indicateur de charge;
— fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m environ (voie étroite).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ — voie étroite — année 2020
Affaire no 20-F-01 BOM VE 2020”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Produits/services: MA09
📦
Produits/services: FC03
📦
Brève description:
“Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:
— fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6,...”
Brève description
Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:
— fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:
—— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m environ;
— fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ comprenant:
—— un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ (voie étroite) y compris Témoin indicateur de charge;
— fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m environ (voie étroite).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Produits/services supplémentaires: MA09
📦
Produits/services supplémentaires: FC03
📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIRTOM de la Région de Brive.
Description du marché:
“Fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:
— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40...”
Description du marché
Fourniture d'un châssis cabine de 19 t — voie étroite — euro6, comprenant:
— châssis cabine de 19 t: puissance 270 à 320 cv/boîte automatique/largeur 2,40 ml maxi voie étroite — longueur 3,50 à 3,70 ml/pour benne 14,00 m environ.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ — voie étroite” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Description du marché:
“Fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ comprenant:
— un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ (voie étroite) y compris Témoin...”
Description du marché
Fourniture d'un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ comprenant:
— un benne à ordures ménagères de 14,00 m environ (voie étroite) y compris Témoin indicateur de charge.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Durée de l'accord: 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: fourniture d'un lève-conteneurs double chaise version haute pour benne voie étroite” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de levage intégrés📦
Description du marché:
“Fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m environ...”
Description du marché
Fourniture d'un lève-conteneurs double chaise — version haute comprenant:
— un lève-conteneurs double chaise — version haute pour benne 14,00 m environ (voie étroite).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Durée de l'accord: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat;
—— éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s);
——— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;
—— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 14 — conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article.
Pour information, les formulaires à jour de type DC1, DC2, etc. Sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie
(http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
L'acheteur exige que les opérateurs économiques signent électroniquement les formulaires DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-11
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés...”
Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: «.Doc«, «.xls», «.ppt», «.zip», «.pdf».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux — Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: Pôle C — 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges (87).
Introduction des recours — précisions concernant le(s) délai(s)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges (87).
Introduction des recours — précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché);
— article R. 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
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Source: OJS 2020/S 088-209875 (2020-05-04)