Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du département hors les abonnements

Conseil départemental Haute-Garonne

Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du département hors les abonnements. Documents imprimés, électroniques ou audiovisuels, à caractère administratif, juridique, scientifique et technique, social (sciences humaines et santé publique), culturel, touristique, sportif, d'intérêt local, historique, archéologique, pédagogique et de littérature jeunesse.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-22 Avis de marché
2020-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Code postal: 31090
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique — pôle marchés publics
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du département hors les abonnements 20S0052”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du département hors les abonnements. Documents imprimés, électroniques ou audiovisuels, à caractère...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Documents imprimés, électroniques ou audiovisuels, à caractère administratif, juridique, scientifique et technique, social (sciences humaines et santé...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Description du marché:
“Documents imprimés, électroniques ou audiovisuels, à caractère administratif, juridique, scientifique et technique, social (sciences humaines et santé...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande. Montants minimal 100 000 EUR HT/maximal 300 000 EUR HT pour 48 mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages archéologiques et historiques ayant trait au monde de l'antiquité, à la muséologie et à la protection du patrimoine pour les besoins du musée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ouvrages archéologiques et historiques ayant trait au monde de l'antiquité, à la muséologie et à la protection du patrimoine pour les besoins du musée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande. Montants minimal 8 000 EUR HT/maximal 30 000 EUR HT pour 48 mois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires

“Durée du marché: 48 mois à compter du 22.9.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1)
Commune postale: 31068, Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 121-294512 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du département hors les abonnements.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande. Montants minimum 100 000 EUR HT/maximum 300 000 EUR HT pour quarante-huit mois.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages archéologiques et historiques ayant trait au monde de l'antiquité, à la muséologie et à la protection du patrimoine pour les besoins du Musée...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ouvrages archéologiques et historiques ayant trait au monde de l'antiquité, à la muséologie et à la protection du patrimoine pour les besoins du Musée...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande. Montants minimum 8 000 EUR HT/maximum 30 000 EUR HT quarante-huit mois.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-294512

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020M311
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Documents imprimés, électroniques ou audiovisuels, à caractère administratif, juridique, scientifique et technique, social (sciences humaines et santé...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Privat
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020M312
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ouvrages archéologiques et historiques ayant trait au monde de l'antiquité, à la muséologie et à la protection du patrimoine pour les besoins du Musée...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie archéologique
Adresse postale: 1 rue des Artisans, CS 50090
Commune postale: Quetigny Cedex
Code postal: 21803
Région: Côte-d’Or 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marchés consultables sur rendez-vous à l'adresse indiquée au I.1)
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique Vi.4.1
Source: OJS 2020/S 207-502717 (2020-10-20)