Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Mayenne
Numéro d'enregistrement national: 22530001100015
Adresse postale: 39 rue Mazagran, CS 21429
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665419📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Région: Mayenne🏙️
URL: http://www.lamayenne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.lamayenne.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Conseil départemental de la Mayenne
Adresse postale: 39 rue Mazagran
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665419📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Fax: +33 243665422 📠
Région: Mayenne🏙️
URL: https://www.lamayenne.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.lamayenne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne
2020f004”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Brève description
Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nouveautés adultes (fiction et documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place, de commandes ou de choix chez le fournisseur” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 4 938 EUR, 2017: 14 895...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 4 938 EUR, 2017: 14 895 EUR, 2018: 18 240 EUR, 2019: 11 981 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages adultes (fiction et documentaires dont le fonds local) sous forme de commandes ou de choix chez le fournisseur” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 36 926 EUR, 2017: 69 728...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 36 926 EUR, 2017: 69 728 EUR, 2018: 63 643 EUR, 2019: 63 029 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Demandes des usagers des bibliothèques (tous genres confondus) sous forme de commande urgente et rapide” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 12 871 EUR, 2017: 40 207...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 12 871 EUR, 2017: 40 207 EUR, 2018: 41 674 EUR, 2019: 45 898 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et...”
Titre
Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 24 103 EUR, 2017: 66 130...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 24 103 EUR, 2017: 66 130 EUR, 2018: 70 498 EUR, 2019: 68 146 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix...”
Titre
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de com
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 10 648 EUR, 2017: 21 784...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 10 648 EUR, 2017: 21 784 EUR, 2018: 22 315 EUR, 2019: 23 499 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bandes dessinées adultes et mangas sous forme d'offices présentés sur place ou sous forme de commande” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 6 738 EUR, 2017: 10 319...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 6 738 EUR, 2017: 10 319 EUR, 2018: 13 815 EUR, 2019: 14 512 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de science-fiction, fantastique et policier pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 4 172 EUR, 2017: 6 411...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les 4 dernières années, sont les suivants: 2016 (de juin à décembre): 4 172 EUR, 2017: 6 411 EUR, 2018: 7 655 EUR, 2019: 6 131 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de cotraitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de cotraitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables par...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables par ajustement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
17:01 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.lamayenne.fr — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel;
— 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel;
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel;
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 044-103550 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Brève description
Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 4 938 EUR.
2017: 14...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 4 938 EUR.
2017: 14 895 EUR.
2018: 18 240 EUR.
2019: 11 981 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 36 926 EUR.
2017:...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 36 926 EUR.
2017: 69 728 EUR.
2018: 63 643 EUR.
2019: 63 029 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 12 871 EUR.
2017:...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 12 871 EUR.
2017: 40 207 EUR.
2018: 41 674 EUR.
2019: 45 898 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 24 103 EUR.
2017:...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 24 103 EUR.
2017: 66 130 EUR.
2018: 70 498 EUR.
2019: 68 146 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix...”
Titre
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de commande urgente et rapide
Afficher plus Description
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 10 648 EUR.
2017:...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 10 648 EUR.
2017: 21 784 EUR.
2018: 22 315 EUR.
2019: 23 499 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 6 738 EUR.
2017: 10...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 6 738 EUR.
2017: 10 319 EUR.
2018: 13 815 EUR.
2019: 14 512 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 4 172 EUR.
2017: 6...”
Description du marché
À titre indicatif, les montants HT de commandes réalisées sur les quatre dernières années, sont les suivants:
2016 (de juin à décembre): 4 172 EUR.
2017: 6 411 EUR.
2018: 7 655 EUR.
2019: 6 131 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-103550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Nouveautés adultes (fiction et documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place, de commandes ou de choix chez le fournisseur”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le Failler
Adresse postale: 8-14 rue Saint-Georges
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 981 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Ouvrages adultes (fiction et documentaires dont le fonds local) sous forme de commandes ou de choix chez le fournisseur” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 029 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Demandes des usagers des bibliothèques (tous genres confondus) sous forme de commande urgente et rapide” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie M'Lire
Adresse postale: 3 rue de la Paix
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 898 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et...”
Titre
Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 146 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix...”
Titre
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de commande urgente et rapide
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Jeux Bouquine
Adresse postale: 10 rue du Val de Mayenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Bandes dessinées adultes et mangas sous forme d'offices présentés sur place ou sous forme de commande” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Bulle
Adresse postale: 6 rue Saint-Honoré
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 512 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Ouvrages de science-fiction, fantastique et policier pour adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 131 💰
“Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus.
Ils ont été attribués sur la base d'un taux de remise de 9 %.
Les montants indiqués...”
Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus.
Ils ont été attribués sur la base d'un taux de remise de 9 %.
Les montants indiqués correspondent au montant estimatif évalué en fonction du montant réalisé sur l'année 2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel;
— 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel;
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel;
— deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 142-349244 (2020-07-20)