Les prestations sont répartis en 4 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 10 jours.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'outillage d'espaces verts — année 2020 renouvelable en 2021 — 2022 et 2023
2019_0165_fcs_bl/Jo”
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“Les prestations sont répartis en 4 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. La durée...”
Brève description
Les prestations sont répartis en 4 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 10 jours.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Outillage à main.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de sa notification au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de sa notification au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosses pour désherbage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Brosses📦
Description du marché: Brosses pour désherbage.
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimum: 3 000,00 EUR,
— maximum: 9 000,00 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lames et outils
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lames📦
Description du marché: Lames et outils.
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriale.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour l'outillage thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces détachées pour l'outillage thermique.
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimum: 2 200,00 EUR,
— maximum: 6 600,00 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: B. Labbe +33 243473731.
Renseignements techniques: Anthony Chancerel +33 243474983.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 009-015867 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans métropole — communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont répartis en quatre lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
La durée...”
Brève description
Les prestations sont répartis en quatre lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimal: 7 000,00 EUR,
— maximal: 21 000,00 EUR.”
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimal: 3 000,00 EUR,
— maximal: 9 000,00 EUR.”
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimal: 8 000,00 EUR,
— maximal: 24 000,00 EUR.”
Informations complémentaires:
“Montants HT annuels définis comme suit:
— minimal: 2 200,00 EUR,
— maximal: 6 600,00 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015867
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Outillage à main
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Triangle
Adresse postale: 2 rue du Chaufour, Parc d'Activites de la Broye
Commune postale: Énnevelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Brosses pour désherbage
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: JL Jolivet
Adresse postale: 32 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lames et outils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces détachées pour l'outillage thermique
Date de conclusion du contrat: 2020-07-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Équip'Jardin
Adresse postale: 25 rue Thomas Edison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 400 💰
“Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère prix.
Nombre d'offres reçues: PME (5) — par voie électronique (10) — autre état membre ou...”
Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère prix.
Nombre d'offres reçues: PME (5) — par voie électronique (10) — autre état membre ou pays tiers (0) les marchés correspondant sont des accord-cadres à bons de commande avec minimum et maximum définis comme suit:
— lot nº 1:
—— minimal 7 000 EUR HT/an,
—— maximal: 21 000 EUR HT/an,
— lot nº 2:
—— minimal 3 000 EUR HT/an,
—— maximal: 9 000 EUR HT/an,
— lot nº 3: minimal 8 000 EUR HT/an,
—— maximal: 24 000 EUR HT/an,
— lot nº 4:
—— minimal 2 200 EUR HT/an,
—— maxi: 6 600 EUR HT/an.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de sa notification au 31.12.2020, reconductible trois fois.
Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 240-593150 (2020-12-04)