Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traités à bons de commande sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il est divisé en quatorze lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique neufs destinés aux conservatoires
2000018
Produits/services: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traités à bons de commande sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traités à bons de commande sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il est divisé en quatorze lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 692 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande de piano
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Achat sur commande de piano.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place de piano
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat et choix sur place de piano.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments à vent en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments à vent en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments à vent en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat et choix sur place d'instruments à vent en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments à vent en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments à vent en métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments à vent en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Achat et choix sur place d'instruments à vent en métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Basses📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments contrebasses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Achat et choix sur place d'instruments contrebasses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments violons, altos et violoncelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Violons📦
Produits/services supplémentaires: Violoncelles📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments violons, altos et violoncelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments violons, altos et violoncelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Achat et choix sur place d'instruments violons, altos et violoncelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments percussions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Achat de choix sur place d'instrument percussions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande d'instruments électroniques et électro-acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique à amplificateur électrique📦
Description du marché: Achat sur commande d'instruments électroniques et électro-acoustiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place d'instruments électroniques et électro-acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Achat et choix sur place d'instruments électroniques et électro-acoustiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé...”
Liste et brève description des conditions
Voir règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1;
— déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2;
— k ou Kbis;
— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise;
— IBAN;
— attestations d'assurance en cours de validité.
En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années). Voir règlement de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années). Voir règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités professionnelles (moyens matériels et humains sur les trois dernières années) et des capacités techniques (références,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Adéquation des capacités professionnelles (moyens matériels et humains sur les trois dernières années) et des capacités techniques (références, qualifications techniques (sur les trois dernières années) et financière (chiffre d'affaires) à l'objet du marché. Voir règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-10
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera renouvelé dans le courant de l'année 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— Modalités de dépôt des offres:
La consultation est dématérialisée. GPSO impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la...”
— Modalités de dépôt des offres:
La consultation est dématérialisée. GPSO impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plate-forme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre.
-- Critères de sélection des candidatures:
Adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières à l'objet de l'accord-cadre.
-- Critères de sélections des offres:
1) Valeur technique: 65 points, décomposé comme suit:
— la couleur, la matière et les caractéristiques fonctionnelles des instruments: 25 points;
— l'étendue des modalités d'intervention concernant les essais d'instruments avant achat ainsi que le service après-vente et la garantie (y compris les délais d'intervention, de SAV et de garantie): 25 points;
— la variété des instruments proposés (marques et modèles d'instruments proposés): 15 points;
2) Le prix: 25 points, décomposé comme suit:
— BPU: 15 points;
— taux de remise: 10 points;
3) Les délais de livraison de l'instrument commandé: 10 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché;
— la procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication;
— un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 111-269105 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-06-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 111-269105
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-10 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-31 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-10 📅
L'heure: 17:15
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-31 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est décalée au 31.7.2020 (17h00). Le DCE a été modifié, notamment le règlement de la consultation et les bordereaux des prix.”
La date limite de remise des offres est décalée au 31.7.2020 (17h00). Le DCE a été modifié, notamment le règlement de la consultation et les bordereaux des prix.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-306247 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traités à bons de commande sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traités à bons de commande sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il est divisé en quatorze lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 692 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Achat sur commande de pianos
Description
Description du marché: Achat sur commande de pianos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couleur, matière et caractéristiques fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Etendue des modalités d'intervention concernant les essais avant achat, le SAV et la garantie”
Critère de qualité (nom): Variété des instruments proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Bordereau des prix
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: Achat et choix sur place de pianos
Description
Description du marché: Achat et choix sur place de pianos.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269105
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat sur commande de pianos
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroconcert SA
Adresse postale: 16 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.euroconcert.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat et choix sur place de pianos
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroconcert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat sur commande d'instruments à vent en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Musique et Art
Adresse postale: 47 rue de Rôme
Code postal: 75008
URL: https://www.musique-et-art.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat et choix sur place d'instruments à vent en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achat sur commande d'instruments à vent en métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: AJ Atelier des Cuivres
Adresse postale: 61 rue Alfred Leblanc
Commune postale: Brétigny-sur-Orge
Code postal: 91220
Région: Essonne🏙️
URL: https://aj-atelierdescuivres.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Achat et choix sur place d'instruments à vent en métal
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 47 rue de Rome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Achat sur commande d'instruments contrebasses
Nom et adresse du contractant
Nom: Valtim Musique
Adresse postale: 65 rue de Rome
URL: https://www.societe.com/societe/valtim-musiques-sas-523387371.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat et choix sur place d'instruments contrebasses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Achat sur commande d'instruments violons, altos et violoncelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Achat et choix sur place d'instruments violons, altos et violoncelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Achat sur commande d'instruments percussions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.bergerault.com/fr/accueil-article-9-0-19.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Achat et choix sur place d'instruments percussions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Achat sur commande d'instruments électroniques et électro-acoustiques
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tweeter
Adresse postale: 11 boulevard de Clichy
Code postal: 75009
URL: https://www.stars-music.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Achat et choix sur place d'instruments électroniques et électro-acoustiques
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: MSC — Sonovente
Adresse postale: 7 avenue du 1er Mai
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
URL: https://www.sonovente.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Service auprès duquel les pièces du marchés peuvent être obtenues ou consultées, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public...”
Service auprès duquel les pièces du marchés peuvent être obtenues ou consultées, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique. La consultation peut être effectuée sur place ou sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 puis de 14h00 à 18h00. Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudon, courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr, téléphone: +33 1 46295500.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— la procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— la procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication;
— un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-175280 (2021-04-06)