Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe — tranche ferme: un engin porteur et son outil — tranche optionnelle: un engin porteur et son outil
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son outil.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: un engin porteur et son outil de coupe. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe — tranche ferme: un engin porteur et son outil — tranche optionnelle: un engin porteur et son...”
Titre
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe — tranche ferme: un engin porteur et son outil — tranche optionnelle: un engin porteur et son outil
Bba2020fcssgv0364
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Produits/services: Tracteurs📦
Brève description:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son...”
Brève description
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son outil.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: un engin porteur et son outil de coupe. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son...”
Description du marché
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son outil.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: un engin porteur et son outil de coupe. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle: TO nº To001: un engin porteur et son outil de coupe. Délai: neuf mois — date début: 14.2.2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental, ressources propres.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Conformément à la législation française,l'ouverture des plis n'est pas publique. Informations complémentaires sur les prestations supplémentaires éventuelles: les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes: couleur de l'engin porteur: en fonction de la couleur de base de l'engin porteur, il pourra être commandé le passage en couleur jaune usuelle du département 66/RAL 1023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 239-590195 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-orientales
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe — tranche ferme: un engin porteur et son outil — tranche optionnelle un engin porteur et son...”
Titre
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe — tranche ferme: un engin porteur et son outil — tranche optionnelle un engin porteur et son outil
Bba2020fcssgv0364
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Brève description:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son...”
Brève description
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son outil.
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en deux tranches.
Tranche ferme: un engin porteur et son outil de coupe.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7) Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 290 200 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son...”
Description du marché
Acquisition d'engins neufs porteurs et leurs outils de coupe:
— tranche ferme: un engin porteur et son outil;
— tranche optionnelle: un engin porteur et son outil.
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en deux tranches.
Tranche ferme: un engin porteur et son outil de coupe.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7) Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Une tranche(s) optionnelle(s): TO nº TO001 : un engin porteur et son outil de coupe.
Délai: neuf mois — date début: 14.2.2022.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-590195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2100300
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Xambili
Adresse postale: 2 avenue de Rome
Commune postale: Le Soler
Code postal: 66270
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 200 💰
“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du département, soit...”
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 065-164289 (2021-03-29)