Acquisition d'autobus standards et articulés GNV avec système d'hybridation, années 2021 et 2022

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR (HT).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-23 Avis de marché
2020-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle Marchés et Achats Publics — CS40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'autobus standards et articulés GNV avec système d'hybridation, années 2021 et 2022 2020_0060_fcs_jmd/Jo”
Produits/services: Autobus publics 📦
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR (HT).”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR (HT).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Preuve de la capacité par tous moyens avec présentation libre.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Envoi à la publication au deuxième semestre 2022.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 143-351360 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR HT.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 750 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 143-351360

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Evobus France SASU
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 750 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande passé pour deux ans, comportant un minimum de 2 875 000,00 EUR HT et un maximum de 5 750...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 251-629637 (2020-12-22)