Relance de l'accord-cadre «achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots)», déclaré sans suite car le délai de validité des offres expire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“«Achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots) — relance
2020-Cdc-0022/Jo”
Titre
«Achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots) — relance
2020-Cdc-0022/Jo
Afficher plus
Produits/services: Contraceptifs oraux📦
Brève description:
“Relance de l'accord-cadre «achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34...”
Brève description
Relance de l'accord-cadre «achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots)», déclaré sans suite car le délai de validité des offres expire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éthinylestradiol: 30 μg/40 μg Lévonorgestrel: 0,15 mg/0,20 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Contraceptifs oraux📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Éthinylestradiol: 30 μg/40 μg Lévonorgestrel: 0,15 mg/0,20 mg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 400 EUR Ht par période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désogestrel: 0.075mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Désogestrel: 0.075mg
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 3000 euro(s) Ht par période
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ulipristal acetate: 30 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ulipristal acetate: 30 mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 250 euro(s) Ht par période
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Norelgestromine: 6 mg Ethinylestradiol: 600 μG
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Norelgestromine: 6 mg Ethinylestradiol: 600 μG
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 750 euro(s) Ht par période
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.03mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.03mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 1600 euro(s) Ht par période
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.02mg (En non continu)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.02mg (En non continu)
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 1400 euro(s) Ht par période
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.02mg (en continu)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Drospéridone: 3mg Ethinylestradiol: 0.02mg (en continu)
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 3500 euro(s) Ht par période
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ethinylestradiol: 20 μG Levonorgestrel: 0.1 mg En continu
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ethinylestradiol: 20 μG Levonorgestrel: 0.1 mg En continu
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 2000 euro(s) Ht par période
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ethinylestradiol: 0.03 mg Levonorgestrel: 0.15 mg En continu
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ethinylestradiol: 0.03 mg Levonorgestrel: 0.15 mg En continu
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 1.5 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 1.5 mg
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ethinylestradiol: 2.7 mg Etonogestrel: 17.7 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ethinylestradiol: 2.7 mg Etonogestrel: 17.7 mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 5000 euro(s) Ht par période
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 150 μG Ethinylestradiol: 30 μG En non continu
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 150 μG Ethinylestradiol: 30 μG En non continu
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 700 euro(s) Ht par période
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 100 μG Ethinylestradiol: 20 μG En non continu
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 100 μG Ethinylestradiol: 20 μG En non continu
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 1500 euro(s) Ht par période
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valérate d'œstradiol: 3mg/2mg/2mg/1mg Dienogest: 2mg/3mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Valérate d'œstradiol: 3mg/2mg/2mg/1mg Dienogest: 2mg/3mg
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 52mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 52mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 4500 euro(s) Ht par période
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diu à 380 mmètres carrés de cuivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Contraceptifs📦
Description du marché: Diu à 380 mmètres carrés de cuivre
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diu à 380 mmètres carrés de cuivre/ argent
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Diu à 380 mmètres carrés de cuivre/ argent
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diu à 375 mmètres carrés de cuivre Sl
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Diu à 375 mmètres carrés de cuivre Sl
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 1000 euro(s) Ht par période
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diu à 375 mmètres carrés de cuivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Diu à 375 mmètres carrés de cuivre
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 800 euro(s) Ht par période
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etonogestrel: 68mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Etonogestrel: 68mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 10 000 euro(s) Ht par période
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mifépristone: 200 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Mifépristone: 200 mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 12 000 euro(s) Ht par période
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Misoprostol: 200 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Misoprostol: 200 mg
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 13.5 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 13.5 mg
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acétate de cyprotérone: 2mg Ethinylestradiol: 0.035mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Acétate de cyprotérone: 2mg Ethinylestradiol: 0.035mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 1800 euro(s) Ht par période
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestodène: 60μg Ethinylestradiol: 15μg
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Gestodène: 60μg Ethinylestradiol: 15μg
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 30/10 mg Ethynilestradiol 150 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 30/10 mg Ethynilestradiol 150 mg
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levonrorgestrel: 19,5 mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Levonrorgestrel: 19,5 mg
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 2500 euro(s) Ht par période
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pose avec sterilet 380 Cu Normal
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Set de pose avec sterilet 380 Cu Normal
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pose avec sterilet 380 Cu Mini
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Set de pose avec sterilet 380 Cu Mini
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses et fins avec pochette personnalisée” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses et fins avec pochette personnalisée”
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 20 000 euro(s) Ht par période
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs féminins en pochette individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Préservatifs féminins en pochette individuelle
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Eau déminéralisée, glycérine, carboxyméthyl-cellulose de sodium, extrait d'aloévéra, phenonip, acétate de tocophéryl” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Description du marché:
“Eau déminéralisée, glycérine, carboxyméthyl-cellulose de sodium, extrait d'aloévéra, phenonip, acétate de tocophéryl”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses, fins, en polyisoprène
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses, fins, en polyisoprène
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant Minimum avec un montant Maximum de 15 000 euro(s) Ht par période
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests urinaires de grossesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Tests urinaires de grossesse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-06
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-09
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cao.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-cdc-0022.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé-suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-061110 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“«Achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots)» — relance
2020-Cdc-0022/Jo”
Titre
«Achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots)» — relance
2020-Cdc-0022/Jo
Afficher plus
Brève description:
“Relance de l'accord-cadre «achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34...”
Brève description
Relance de l'accord-cadre «achats de médicaments et dispositifs hormonaux à visée contraceptive et abortive pour les CPEF de la Collectivité de Corse (34 lots)», déclaré sans suite car le délai de validité des offres expiré.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 462 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Éthinylestradiol: 30 μg/40 μg — Levonorgestrel: 0,15 mg/0,20 mg
Description
Description du marché: — Éthinylestradiol: 30 μg/40 μg;
— Levonorgestrel: 0,15 mg/0,20 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 400 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Désogestrel: 0,075 mg
Description
Description du marché: Désogestrel: 0,075 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 3 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Ulipristal acetate: 30 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 250 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Norelgestromine: 6 mg — Éthinylestradiol: 600 μG
Description
Description du marché: — norelgestromine: 6 mg;
— ethinylestradiol: 600 μG.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 750 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,03 mg
Description
Description du marché: — Drospéridone: 3 mg;
— éthinylestradiol: 0,03 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 1 600 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,02 mg (en non continu)
Description
Description du marché: — drospéridone: 3 mg;
— éthinylestradiol: 0,02 mg (en non continu).
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 1 400 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,02 mg (en continu)
Description
Description du marché: — drospéridone: 3 mg;
— éthinylestradiol: 0,02 mg (en continu).
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 3 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Éthinylestradiol: 20 μG — Levonorgestrel: 0,1 mg en continu
Description
Description du marché: — Éthinylestradiol: 20 μG;
— Levonorgestrel: 0,1 mg en continu.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 2 000 EUR) HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Éthinylestradiol: 0,03 mg — Levonorgestrel: 0,15 mg en continu
Description
Description du marché: — éthinylestradiol: 0,03 mg;
— levonorgestrel: 0,15 mg en continu.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 2 000 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 1,5 mg
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 1,5 mg.
Champ d'application du marché
Titre: Éthinylestradiol: 2.7 mg — Étonogestrel: 17,7 mg
Description
Description du marché: — éthinylestradiol: 2,7 mg;
— étonogestrel: 17,7 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 5 000 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 150 μG — Éthinylestradiol: 30 μG en non continu
Description
Description du marché: — levonorgestrel: 150 μG;
— éthinylestradiol: 30 μG en non continu.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 700 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 100 μG — Éthinylestradiol: 20 μG en non continu
Description
Description du marché: — levonorgestrel: 100 μG;
— éthinylestradiol: 20 μG en non continu.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximum de 1 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Valérate d'œstradiol: 3 mg/2 mg/2 mg/1 mg —Dienogest: 2 mg/3 mg
Description
Description du marché: — valérate d'œstradiol: 3 mg/2 mg/2 mg/1 mg;
— dienogest: 2 mg/3 mg.
Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 52 mg
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 52 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 4 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: DIU à 380 mm de cuivre
Description
Description du marché: DIU à 380 mm de cuivre.
Champ d'application du marché
Titre: DIU à 380 mm de cuivre/argent
Description
Description du marché: DIU à 380 mm de cuivre/argent.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 1 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: DIU à 375 mm de cuivre SL
Description
Description du marché: DIU à 375 mm de cuivre SL.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximum de 1 000 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: DIU à 375 mm de cuivre
Description
Description du marché: DIU à 375 mm de cuivre.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 800 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Étonogestrel: 68 mg
Description
Description du marché: Étonogestrel: 68 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 10 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Mifépristone: 200 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 12 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Misoprostol: 200 mg.
Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 13,5 mg
Description
Description du marché: Levonorgestrel: 13,5 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant minimal avec un montant maximal de 1 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Acétate de cyprotérone: 2 mg — Éthinylestradiol: 0,035mg
Description
Description du marché: — acétate de cyprotérone: 2 mg;
— éthinylestradiol: 0,035 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 1 800 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Gestodène: 60 μg — Éthinylestradiol: 15 μg
Description
Description du marché: — gestodène: 60 μg;
— éthinylestradiol: 15 μg.
Champ d'application du marché
Titre: Levonorgestrel: 30/10 mg — Éthynilestradiol 150 mg
Description
Description du marché: — levonorgestrel: 30/10 mg;
— éthynilestradiol 150 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximum de 3 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Levonrorgestrel: 19,5 mg.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 2 500 EUR HT par période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Set de pose avec stérilet 380 CU normal
Description
Description du marché: Set de pose avec stérilet 380 CU normal.
Champ d'application du marché
Titre: Set de pose avec stérilet 380 CU mini
Description
Description du marché: Set de pose avec stérilet 380 CU mini.
Description du marché:
“Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses et fins avec pochette personnalisée.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 20 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Préservatifs féminins en pochette individuelle.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: sans montant minimal avec un montant maximal de 1 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché:
“Eau déminéralisée, glycérine, carboxyméthyl-cellulose de sodium, extrait d'aloévéra, phenonip, acétate de tocophéryl.”
Description du marché:
“Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses, fins, en polyisoprène.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant minimal avec un montant maximal de 15 000 EUR HT par période.
Afficher plus
Description du marché: Tests urinaires de grossesse.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Sans montant minimal avec un montant maximal de 2 000 EUR HT par période.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-061110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Éthinylestradiol: 30μg/40μg — Levonorgestrel: 0,15 mg/0,20 mg
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire_CCD
Adresse postale: 48 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Désogestrel: 0,075 mg
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Majorelle
Adresse postale: 12 rue de Berri
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ulipristal acetate: 30 mg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: HRA Pharma France
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Norelgestromine: 6 mg — Éthinylestradiol: 600 μG
Nom et adresse du contractant
Nom: Janssen Cilag
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 91003
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,03 mg
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmacie du Centre
Adresse postale: 97 route de Neuf Brisach
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,02 mg (en non continu)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Drospéridone: 3 mg — Éthinylestradiol: 0,02 mg (en continu)
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Éthinylestradiol: 20 μG — Levonorgestrel: 0,1 mg en continu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Éthinylestradiol: 0,03 mg — Levonorgestrel: 0,15 mg en continu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Levonorgestrel: 1,5 mg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmacie de la place d'Armes (SELAS)
Adresse postale: 7 place Vincetti
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Région: Corse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Éthinylestradiol: 2,7 mg — Étonogestrel: 17,7 mg
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD France
Adresse postale: 10-12 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Levonorgestrel: 150 μG — Éthinylestradiol: 30 μG en non continu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Levonorgestrel: 100 μG — Éthinylestradiol: 20 μG en non continu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Valérate d'œstradiol: 3 mg/2 mg/2 mg/1 mg Dienogest: 2 mg/3 mg
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayer_Healthcare
Adresse postale: parc Eurasante
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Levonorgestrel: 52 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: DIU à 380 mm de cuivre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: DIU à 380 mm de cuivre/argent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: DIU à 375 mm carrés de cuivre Sl
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 200 avenue De Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: DIU à 375 mm de cuivre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Étonogestrel: 68 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Mifépristone: 200 mg
Nom et adresse du contractant
Nom: Csp
Adresse postale: 76 avenue du Midi
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Misoprostol: 200 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Levonorgestrel: 13,5 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Acétate de cyprotérone: 2mg — Éthinylestradiol: 0,035 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Gestodène: 60 μg — Éthinylestradiol: 15 μg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Levonorgestrel: 30/10 mg — Éthynilestradiol 150 mg
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Levonrorgestrel: 19,5 mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Set de pose avec sterilet 380 CU normal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Set de pose avec stérilet 380 CU mini
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses et fins avec pochette personnalisée” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Préservatifs féminins en pochette individuelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Terpan
Adresse postale: rue Des Longs Reages
Commune postale: Gallardon
Code postal: 28320
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Eau déminéralisée, glycérine, carboxyméthyl-cellulose de sodium, extrait d'aloévéra, phenonip, acétate de tocophéryl” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Préservatifs classiques lubrifiés avec réservoir, lisses, fins, en polyisoprène
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmacie de la Place d'armes (SELAS)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Tests urinaires de grossesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
“Estimation maxi annuelle tous lots confondus: 115 500 EUR HT soit sur la durée globale de quatre ans: 462 000 EUR HT; accord-cadre à bons de commandes avec...”
Estimation maxi annuelle tous lots confondus: 115 500 EUR HT soit sur la durée globale de quatre ans: 462 000 EUR HT; accord-cadre à bons de commandes avec maximum — modalités de consultation des marchés à la direction de la commande publique, Palazzu di a Culletivita di Corsica, rond point du maréchal Leclerc, 20405 Bastia Cedex/22 cours Grandval, BP 215, 20187 Ajaccio Cedex 1 — tél. +33 495555785/+33 495298030-courriel dap@isula.corsica — Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-624270 (2020-12-18)