Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et réparation de matériels d'entretien destines aux gardiens et personnels de terrain de Hauts-de-Seine Habitat — OPH
NETT/AC/2020”
Produits/services: Aspirateurs et cireuses à usage non ménager📦
Brève description:
“Achat et la réparation de matériels d'entretien neufs et accessoires divers destinés aux gardiens et aux personnels de terrain.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et réparation de matériels de nettoyage neufs et accessoires divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs et cireuses à usage non ménager📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de nettoyage à haute pression📦
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs à usage non ménager📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts-de-Seine Habitat — OPH, 45 rue Paul Vaillant Couturier, 92 300 Levallois-Perret.”
Description du marché: Achat et réparation de matériels de nettoyage neufs et accessoires divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est à bons de commande conclu pour une période de douze mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit annuellement, une seule...”
Description des renouvellements
Le présent marché est à bons de commande conclu pour une période de douze mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit annuellement, une seule fois, quatre mois avant sa date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 24 mois.
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Informations complémentaires:
“Lot 1: achat et réparation de matériels de nettoyage neufs et accessoires divers.
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel 63 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et réparation de matériels de jardinerie neufs et accessoires divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour cireuses à usage non ménager📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts-de-Seine Habitat — OPH 45 rue Paul Vaillant Couturier, 92 300 Levallois-Perret.”
Description du marché: Achat et réparation de matériels de jardinerie neufs et accessoires divers.
Informations complémentaires:
“Lot 2: achat et réparation de matériels de jardinerie neufs et accessoires divers.
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel 43 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir dossier de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir dossier de consultation.
Conditions de participation
Voir dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir dossier de consultation.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Voir dossier de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
16:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr — tel.: +33 130173400.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 158-385278 (2020-08-12)