Achat et livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale pour les besoins du CNAM (trois lots)

CNAM

Achat et livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale pour les besoins du CNAM (trois lots).
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale, pour l'ensemble des services, entités et laboratoires du CNAM, principalement à Paris.
Les titulaires doivent assurer la fourniture et la livraison de masques, jetables et lavables et moyens de désinfection (gel hydro-alcoolique, spray hydro-alcoolique, désinfectants et lingettes) respectant les normes en vigueur.
Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détail les prestations à exécuter.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Qui ?

• CNAM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2020-11-04	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20-011
Brève description:

Achat et livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale pour les besoins du CNAM (trois lots). Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale, pour l'ensemble des services, entités et laboratoires du CNAM, principalement à Paris. Les titulaires doivent assurer la fourniture et la livraison de masques, jetables et lavables et moyens de désinfection (gel hydro-alcoolique, spray hydro-alcoolique, désinfectants et lingettes) respectant les normes en vigueur. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détail les prestations à exécuter.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Antiseptiques et désinfectants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnam
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=648916&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479324
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale pour les besoins du CNAM (trois lots).

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale, pour l'ensemble des services, entités et laboratoires du CNAM, principalement à Paris.

Les titulaires doivent assurer la fourniture et la livraison de masques, jetables et lavables et moyens de désinfection (gel hydro-alcoolique, spray hydro-alcoolique, désinfectants et lingettes) respectant les normes en vigueur.

Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détail les prestations à exécuter.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Masques jetables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne l'achat et la livraison de masques jetables à destination des agents du CNAM, dans le cadre de la protection sanitaire contre l'épidémie virale.

Le CNAM souhaite s'équiper de masques chirurgicaux de type 1 et 2 non stériles à usage unique.

Les masques chirurgicaux devront répondre à la norme NF en 14683 et aux exigences formulées dans le CCTP.

Une proposition pour des masques de type FPP2, conformes aux normes en vigueur, est incluse dans le BPU.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Il sera reconduit automatiquement sauf décision expresse contraire du pouvoir adjudicateur.

L'exécution des prestations débute le 4.1.2021.

Description des options:

Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle, décrite à l'article 2 du CCTP et à l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Les candidats indiqueront s'ils peuvent répondre aux demandes de fournitures pour les trois sites du CNAM hors région Parisienne. Ils renseigneront le BPU à cet effet et indiqueront dans le mémoire technique l'organisation des livraisons sur ces sites.

Intitulé du lot: Masques lavables réutilisables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 concerne l'achat et la livraison de masques lavables à destination des agents du CNAM, dans le cadre de la protection sanitaire contre l'épidémie virale.

Les masques grand public réutilisables en tissu devront répondre à la norme AFNOR SPEC S76-001, être lavables au minimum 50 fois et respecter les prescriptions du CCTP.

Intitulé du lot: Moyens de désinfection
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 concerne l'achat et la livraison de moyens de désinfection à destination des agents du CNAM et de son public, dans le cadre de la protection sanitaire contre l'épidémie virale.

Le CNAM souhaite se procurer des produits désinfectants bactéricides et virucides (gel hydro- alcoolique, spray désinfectants et lingettes) permettant de limiter la propagation des virus.

Tous les produits devront répondre à la norme En14476 et respecter les prescriptions du CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://entreprises.cnam.fr/achats-et-marches/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144494400 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Bâtiment Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 198-479324 (2020-10-07)

Informations complémentaires (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale pour les besoins du CNAM (trois lots). Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures, produits et consommables destinés à la protection sanitaire dans le cadre d'épidémie virale, pour l'ensemble des services, entités et laboratoires du CNAM, principalement à Paris. Les titulaires doivent assurer la fourniture et la livraison de masques, jetables et lavables et moyens de désinfection (gel hydro-alcoolique, spray hydro-alcoolique, désinfectants et lingettes) respectant les normes en vigueur. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détail les prestations à exécuter.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-535200
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-479324
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2020/S 218-535200 (2020-11-04)

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